Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA05755_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
la formation de jugement en application des articles L. 2343 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Marie-Isabelle Labetoulle, première conseillère, - Mme Hélène
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02724_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Stéphane Diémert, président-assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025. La rapporteure, H.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22404_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01207_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2021, l'EURL Buzare - Espace canin, représentée par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°)
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00838_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02460_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Sté hane Diémert, résident-assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, remière conseillère. Rendu ublic ar mise à dis osition au greffe, le 10 octobre 2025. Le ra orteur, S.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02461_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Stéphane Diémert, président-assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 octobre 2025. Le rapporteur, S.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02916_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Stéphane Diémert, président-assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2025. Le rapporteur, S.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03192_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Stéphane Diémert, président-assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2025. Le rapporteur, S.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00618_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est arrivée en France à l'âge de seize ans avec son frère, Junior, alors âgé de 11 ans, et sa sœur Héléna, alors âgée de 6 ans.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02081_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2023, Mme B et la SELASU B Avocats, représentées par Me Herren, avocate, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00971_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03385_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05510_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00084_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Constans
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00421_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
siégeaient : Mme D, assurant la présidence de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Hélène
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01080_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Raynal
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02708_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02908_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Ferès-Massol
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00039_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officiellePage 20 sur 32