Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE02648_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
B, né le 8 juin 1939, s'est engagé dans l'armée de l'air française, au sein de laquelle il était pilote d'avion.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02243_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de l'ouvrage lors des opérations de réception (AOR) ainsi qu'une mission supplémentaire portant sur le diagnostic (DIAG), le système de sécurité incendie (SSI) et l'ordonnancement, coordination et pilotage
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03143_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
le tribunal sans délai ; - les conclusions dirigées contre le maître d'ouvrage étant recevables, les conclusions dirigées contre le maître d'œuvre et le titulaire de la mission d'ordonnancement, pilotage
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00399_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Ainsi, Mme B avait été déchargée du pilotage de ce contrôle durant l'été 2018 par sa hiérarchie en raison de la proximité qu'elle entretenait avec ces dirigeants sans l'avoir clairement sollicité elle-même
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02866_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Elle soutient que : - le dossier de l'enquête publique est insuffisant et n'intègre ni les avis du groupe de travail des maires, ni les avis du comité du pilotage, ni celui du comité technique du plan
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00641_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
de l'impression et de la reprographie relevant du service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC) avant d'être muté dans un emploi de chargé de mission auprès du sous-directeur du pilotage
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04064_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
les fonctionnaires d'un même corps ou statut d'emploi sont réparties au sein de différents groupes au regard des critères professionnels suivants : / 1° Fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02086_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
par ailleurs de l'instruction que, si Mme A a été placée une première fois en congés de maladie pour une durée de quatre mois en raison d'un syndrome anxieux généralisé au lendemain d'un comité de pilotage
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02259_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Elle se borne, à ce titre, à produire deux simples projets de relevés de décision, non approuvés, de " comités de pilotage " du 23 novembre 2015 et du 25 novembre 2015, associant certains maires des communes
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03600_20230214
14 février 2023
14 février 2023
B a été directement rattaché auprès du directeur de l'aménagement et du foncier à partir du 1er avril 2015 afin d'effectuer, à la demande de ce directeur, " [le] pilotage du projet de service de la [DAF
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00683_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
ainsi que le fascicule de présentation du PREDICE produits à l'instance, mettent en évidence, d'une part, que ce programme avait déjà été lancé en septembre 2018 avec une installation du comité de pilotage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00733_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
En outre, il ressort du point n° 3 du compte-rendu de pilotage du 6 décembre 2013, que l'EPARECA avait rappelé l'importance que la convention Ville/Epareca soit formalisée et que la charte partenariale
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00759_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport d’enquête du 28 octobre 2021, que le collège Roger Poulnard connaissait des tensions, plusieurs agents interrogés ayant dénoncé « un pilotage par
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02895_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Au demeurant, il ressort du rapport de la société Logik, chargée de la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination, établi le 16 avril 2018, que les sociétés Isolbat et Iroko, toutes deux sous-traitantes
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00353_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Copie en sera adressée à la sous-direction du contrôle fiscal, du pilotage et de l'expertise juridique. Délibéré après l'audience du 3 avril 2025, à laquelle siégeaient : - M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02052_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
exerce son activité dans le secteur des courses automobiles, a facturé en 2018 à sa cliente la société ING HCF Porsche AG établie en Allemagne, des prestations de services (organisation d’un stage de pilotage
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03160_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
comité de projet ne lui ont jamais été communiquées ; - elle n’a pas été mise à même de poursuivre sa mission du fait de l’incapacité de la province Nord à assurer sa mission de coordination et de pilotage
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03298_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Toutefois, bien que la société requérante ne soit pas propriétaire des avions dont elle assure les prestations indispensables à leur exploitation, y compris les opérations de pilotage, il résulte de l’
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03023_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Le responsable de l'unité de contrôle est chargé, notamment dans la mise en œuvre de l'action collective, de l'animation, de l'accompagnement et du pilotage de l'activité des agents de contrôle.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03026_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Le responsable de l'unité de contrôle est chargé, notamment dans la mise en œuvre de l'action collective, de l'animation, de l'accompagnement et du pilotage de l'activité des agents de contrôle.
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