Vu les autres pièces du dossier. Vu : - Le livre des procédure fiscales ; - le code général des impôts ; - le code de justice administrative.

s’interpos(aient) entre le chirurgien et la lésion, ce qui rend(ait) le geste chirurgical difficile et risqué » et que le choix d’un abord postérieur entraînait une position opératoire dite du « garçon

Par une décision en date du 29 mars 2024, M. B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale. Vu les autres pièces du dossier.

Il ne ressort pas des pièces du dossier et n’est pas même allégué par l’appelante que le plan local d’urbanisme intercommunal du Boulonnais approuvé le 6 avril 2017, dans ses dispositions demeurées en

Vu les autres pièces du dossier.

L'exactitude de ces éléments est fortement contestée par la société appelante.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Si les appelants soutiennent que le délai entre la date de la transmission de l'ordre du jour et celle de la tenue du CSE n'était pas raisonnable, il ressort toutefois des pièces du dossier que l'ensemble

Vu les autres pièces du dossier.

Quant aux travaux de remise en état des parties intérieures de la villa : 25.

Il fait valoir que : - les intérêts de retard mis à la charge de la société TM Espace ont fait l’objet d’une remise, par une décision du 13 juin 2024, à hauteur d’un montant total de 16 211 euros ; -

Enfin, si elle fait valoir qu’elle a, de sa propre initiative, décidé de redoubler sa première année de BTS et qu’elle a obtenu cette dernière, cet élément, postérieur à la décision en litige, n’est pas

remise en bon état des continuités écologiques ; - le code de justice administrative.

Cette décision oblige également la société CFHC solidairement avec M.

Il ressort des pièces du dossier que M.

Il ne ressort pas des pièces du dossier que la décision d'engagement de poursuites disciplinaires aurait été précédée d'une enquête administrative concernant M.

Vu les autres pièces du dossier.

la notification de la décision ". 6.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.