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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02735_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
commune de Gradignan est propriétaire d'un vignoble d'une superficie de 12,81 hectares dénommé " château Poumey ", en appellation Pessac-Léognan, exploité jusqu'en 2020 par la société " château Pape Clément
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01872_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Durup de Baleine, - les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique, - les observations de Me Clément, substituant Me Suissa, avocate du centre hospitalier Jura Sud.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04681_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Son décompte général montre d'ailleurs que le maître d'ouvrage lui a imputé des pénalités à hauteur de treize jours pour la pose des clapets coupe-feu. 27.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
chaque bâtiment avec une batterie à eau chaude sur chaque centrale double flux alimentée depuis la chaufferie, un réseau de gaines calorifugées alimentant chaque salle de classe avec des diffuseurs, des clapets
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT00207_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
permis contesté prescrit, à son article 3, différentes mesures constructives telles que la surélévation de l'installation électrique et des équipements sensibles ou polluants ainsi que l'installation de clapets
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00752_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
octobre mais surtout de début août à fin octobre afin de couvrir la période des transits automnaux ", dans la mesure où " les chauves-souris circulent surtout lorsque les conditions météorologiques sont clémentes
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00909_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
irrégulier en ce qu'il a minoré le montant des pénalités de retard en considérant que celles-ci devaient être déterminées sur la base de 44 jours et non de 62 jours de retard comme retenu de façon clémente
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00012_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
de plusieurs parcs construits ou autorisés à proximité du projet, en particulier le parc de la chaude vallée situé à moins d'un kilomètre ainsi que les parcs de mélier, du cagneux et du fonds Saint-Clément
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00967_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
D'une part, il résulte de l'instruction que les travaux d'installation de clapets coupe-feu et de ventilation mécanique mentionnés dans ce devis figurent dans le rapport de contrôle technique initial,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01001_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Des filtres ont alors été posés sur les robinets, les siphons ont été remplacés par des siphons à clapet et les conduits d’évacuation changés.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02046_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 16 novembre 2021, la mutualité sociale agricole Grand Sud, représentée par la Selarl Clément, Malbec Conquet, demande à la cour de condamner le centre hospitalier de Béziers
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21745_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Renaudin, représentant le département de la Haute-Garonne, de Me Izembard, représentant Toulouse Métropole, et de Me Clément
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03508_20260203
3 février 2026
3 février 2026
atténue pas nécessairement l’impact de cette activité anthropique sur l’avifaune dès lors que durant cette saison de nombreuses populations d’oiseaux gagnent ces quartiers d’hivernage au climat plus clément
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
19 février 2026
conditions météorologiques défavorables, d’observer en deux fois quarante-huit individus, six au cours de la période postnuptiale et quarante-deux en période prénuptiale, alors qu’en cas de météo clémente
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
d'importants désordres se manifestant par des " cratères, rayures, piqûres, développement de rouille " visibles tant sur le matériel en inox neuf que sur les bas de porte, pieds des huisseries, vannes, clapets
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
procès-verbal de constat d'huissier du 23 octobre 2023 établi à la demande des appelants, postérieurement à l'arrêté attaqué, la présence d'une citerne d'eau est attestée, même si l'huissier relève que son clapet
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00597_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B, représentant la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, - les observations de Me Clément, représentant la société des Autoroutes du Sud de
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01245_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
contesté que les communes de Longuenée-en-Anjou et de Grez-Neuville, sur le territoire desquelles se situe le projet, ainsi que les communes du Lion d'Angers, de Feneu, de Montreuil-Juigné, de Saint-Clément-de-la-Place
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21723_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Pochon, à la société par actions simplifiée Ravalement 2000, à la société par actions simplifiée Colas France, à la société par actions simplifiée Socotec Construction, à Me Clément, liquidateur judiciaire
Source officielle4ème chambre élargie
DCA_25TL00596_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 25TL00640 le 27 mars 2025 et le 29 septembre 2025, la société anonyme des Autoroutes du Sud de la France (ASF), représentée par Me Clément, demande
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