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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03867_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Enfin, l'enfant n'a pas réagi par l'expression d'une douleur ou même d'une gêne lors de l'examen médical, même avec un malaxage plus poussé du cinquième orteil.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00832_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Dès la fin de l'intervention, elle a présenté d'importantes douleurs thoraciques. En dépit de l'accroissement de ces douleurs, elle a été invitée à regagner son domicile le 24 juin 2014.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01017_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A a en effet indiqué avoir ressenti une douleur au niveau de la hanche gauche en essayant de débloquer l'appareil, en tirant fortement sur un fil électrique qui le bloquait, après avoir effectué la manipulation
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03138_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A la suite du premier accident survenu le 27 octobre 2009, l'intéressé a ressenti une vive douleur au niveau du dos et du rachis cervical au moment de l'impact au sol. M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02677_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
B en chargeant une roue de véhicule de l'avant blindé au cours de cette opération militaire a ressenti une forte douleur au bas du dos, n'est pas un constat contemporain des faits en cause, non plus que
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Lors de l'intervention, elle a ressenti des douleurs importantes lors du passage de la canule.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02263_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
F... a présenté, au mois de mai 2004, des douleurs invalidantes de la cheville gauche, traitées, sans succès, par une infiltration le 3 août 2004.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00586_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Moins de trois ans plus tard, il a présenté de vives douleurs de la cuisse gauche, et les examens pratiqués ont permis de constater une cassure de la tige prothétique fémorale.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01815_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
lors que la cause de son décès n'est pas établie de façon certaine ; les experts ayant conclu à un décès du fait d'un choc septique n'ont pas pris en compte les indications de l'autopsie ; - si un doute
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01337_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - les conclusions de M. Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Bernard, représentant M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02198_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
B A a été admis, dans la soirée du 20 août 2008, au sein du service des urgences de l'établissement de Forbach du centre hospitalier intercommunal (CHI) Unisanté + en raison de douleurs au niveau du cou
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00460_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
et supérieur gauche, une diminution de la force musculaire, une faiblesse des deux bras, des troubles de l’équilibre, des paresthésies de l’hémicorps gauche à l’exception du visage, ainsi que des douleurs
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00341_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
A J, alors âgé de 56 ans, a été victime, dans la soirée du 30 décembre 2016, de douleurs thoraciques importantes accompagnées de sueurs et d'une pâleur.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01500_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
A la suite de douleurs importantes, elle s’est rendue, le 13 janvier 2017, aux urgences du CHIMM, où un examen n’a diagnostiqué aucun trouble ni hématome.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
L'intéressée conserve des séquelles importantes consistant en une paralysie des releveurs du pied gauche accompagnée d'hypoesthésie et de douleurs neuropathiques.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01675_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
En cas de doute, il lui appartient de compléter ces échanges en ordonnant toute mesure d'instruction utile. 6.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02010_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
compter du 10 mai 2022 et des intérêts capitalisés à compter du 10 mai 2023, à rembourser les sommes correspondant aux dépenses de santé futures, engagées à compter du 15 octobre 2021 et liées aux douleurs
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02966_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
ne peut être engagée dès lors que : . l'indication opératoire n'était pas fautive ; . aucune alternative thérapeutique n'existait compte tenu de l'échec des précédents traitements et des douleurs
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00783_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Les douleurs persistant après le retour au domicile, M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX02672_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ils soutiennent que : - l'expert a relevé que le diagnostic d'hématome rétroplacentaire n'a pas été fait alors que Mme G présentait des douleurs très évocatrices, que le rythme cardiaque fœtal était
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