CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_21NT02156_20220920
20 septembre 2022
espèces recensées sur le site d'implantation a été qualifié de faible en phase d'exploitation, et de modéré à fort en phase travaux en ce qui concerne l'Alouette Lulu, la Linotte mélodieuse, le Bruand jaune
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00766_20250701
1 juillet 2025
Le SCOT du Grand Pau comporte trois grandes orientations, déclinées en objectifs, la première impliquant de " mettre en œuvre l'inversion du regard " et " d'inscrire l'armature verte, bleue et jaune pour
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01460_20251104
4 novembre 2025
de la voie, de bonnes conditions de visibilité, d’autant plus que le trottoir fait l’objet, au droit de la place de stationnement projetée, d’une interdiction de stationner signalisée par une bande jaune
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
requérants font valoir que plusieurs espèces recensées font l’objet d’une protection nationale, voire communautaire (Alouette lulu, Bécassine des marais, Busard Saint-Martin, Busard des roseaux, Bruant jaune
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02137_20240926
26 septembre 2024
D'une part, il ressort des pièces du dossier que, contrairement à ce qu'affirme la requérante, la couleur jaune et beige des enduits, et la couleur grise des menuiseries sont conformes à la gamme chromatique
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00401_20250514
14 mai 2025
Si l'association France Nature Environnement Auvergne-Rhône-Alpes soutient que le tracé de la conduite forcée en jaune traverse des zones fortement exposées aux risques de glissement de terrain et de crue
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01248_20231107
7 novembre 2023
Le soubassement du bâtiment jusqu'au bandeau de menuiseries vitrées de teinte RAL 7024 sera constitué d'un parement en pierre calcaire à dominante jaune paille.
DCA_23BX00684_20250701
DCA_23BX00700_20250701
DCA_23BX00701_20250701
DCA_23BX00704_20250701
DCA_23BX00705_20250701
DCA_23BX00707_20250701
DCA_23BX00709_20250701
DCA_23BX00710_20250701
DCA_23NT01917_20250527
27 mai 2025
L'analyse utilise un code couleur distinguant les incidences positives prévisibles du projet et sa traduction règlementaire sur l'environnement (vert), les incidences neutres ou faibles (jaune) et les
2ème Chambre
DCA_24NT02259_20251205
5 décembre 2025
/ Les principaux matériaux de construction visibles présenteront des teintes similaires à celle des matériaux utilisés traditionnellement dans la plaine de Caen : la pierre de Caen (de beige à ocre jaune
DCA_23BX00699_20250701
DCA_23BX00708_20250701
8ème chambre
DCA_21PA02856_20230515
15 mai 2023
Par l'arrêté du 28 juin 2011, les ministres chargés de l'économie et de l'énergie ont fixé les nouveaux tarifs réglementés " bleu ", " jaune " et " vert " de vente de l'électricité.
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