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416 résultats pour « Lambert-Micoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01917_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

La société par actions simplifiée (SAS) Gonesse, représentée par Me Michaud, a présenté des observations, enregistrées le 6 septembre 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00984_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Si les requérants notent enfin que l'analyse de cet hôpital constate une absence de lambeau à la partie supérieure du voile, ce seul constat ne caractérise pas davantage en lui-même de faute imputable

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01009_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

. / Ils sont fournis : / - Au format papier : Côté (Echelle à définir en fonction du marché) / - Au format numérique éditable et compatible SIG : Système de géoréférencement LAMBERT 93 CC49 - type de fichiers

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00577_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Gneno-Gueydan, substituant Me Deygas, pour l'association " Un certain regard sur Montluçon ", celles de Me Michaud pour la commune de Montluçon

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03623_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

L’ablation du matériel d’ostéosynthèse, suivi de la pose d’un fixateur externe et d’une greffe de lambeau a été réalisée le 12 septembre 2012.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00829_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02448_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Liébeaux, représentant la commune de Grimaud, et de Me Mimoune, représentant l’association syndicale des propriétaires de la cité lacustre de

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02977_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

B, propriétaire du château de Laubertie, situé à Saint-Jory-Las-Bloux, ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler cet arrêté, ainsi que les décisions par lesquelles le préfet de la Dordogne

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01137_20231227

Admin. Appel

27 décembre 2023

27 décembre 2023

difficultés rencontrées par le chirurgien pendant cette intervention résultent en partie de ce que, pour des raisons non explicitées dans le compte rendu opératoire, ce chirurgien n'avait pas interposé un lambeau

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01946_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

B, représenté par Me Michaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations d'impôt

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21723_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2023, la société F.R Pochon, représentée par Me Lambert, doit être regardée comme concluant : 1°) au rejet de la demande de condamnation solidaire

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CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00709_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Le 3 novembre 2010, une excision de nécrose partielle du lambeau fascio-cutanée et une greffe de peau ont été réalisées.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL03821_20231004

Admin. Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

C, représenté par Me Lambert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er juillet 2021 du tribunal administratif de Montpellier en tant, d'une part, qu'il a limité à 80 % la part de responsabilité

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01140_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 juin 2024.

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CAA

2ème Chambre

DCA_19VE02141_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

le fondement de l'article R. 510-1 du code de l'urbanisme ; Par un deux mémoires en défense, enregistrés les 3 octobre 2019 et 4 février 2020, la société CNIT Développement, représentée par Mes Michaud

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02540_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

En revanche, il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise médicale des 10 mars 2014 et 14 novembre 2018, que Mme A s'est rendue au CHRU de Lille, situé 2 avenue Oscar Lambret, le 20

Source officielle

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