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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02695_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025. Le rapporteur, Signé : D. BERTHOU Le président, Signé : Ch. WURTZ Le greffier, Signé : F.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00371_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
A..., et celles de Me Durand, représentant le centre hospitalier Valvert. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02610_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par des mémoires enregistrés les 7 mars et 6 novembre 2025, la société Orange, représentée par Me Durand, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Saint-Prest la
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22284_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
A, représenté par Me Durand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 juin 2022 du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2021 par lequel le préfet de la
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02324_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Alice Durand, représentant la société des éoliennes de la Haute Couture et de Me Agnès Lacoste représentant l'association de sauvegarde
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02325_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Alice Durand, représentant la société des éoliennes de Rossignol et de Me Agnès Lacoste, représentant l'association de sauvegarde
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02224_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Durand, substituant Me Pontier, représentant la compagnie d'assurances Generali Iard, de Me Lenchantin
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01557_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 10 janvier 2023 et non communiqué, la SCI Méru La Nacre Domaines, représentée par Me Patrick Durand
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02360_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Haïli, président-assesseur, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Terrasse représentant l'association requérante, - et les observations de Me Durand
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02142_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. La rapporteure, Signé : S. AntoniazziLe président, Signé : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02266_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026. La rapporteure, Signé : S. Antoniazzi Le président, Signé : J.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01605_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Durand, premier conseiller. Lu en audience publique, le 9 avril 2026. L’assesseur le plus ancien, Signé : S. AntoniazziLa présidente-rapporteure, Signé : P.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01790_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Monamy pour l'association sauvegarde Sud Morvan et autres, ainsi que celles de Me Durand substituant Me Elfassi, pour la société Éoliennes de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02520_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Durand, premier conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. Le rapporteur, Signé : M. AgnelLe président, Signé : J.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00790_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Durand substituant Me Falala pour la Ville de Paris et les observations de Me Tasciyan pour M. B....
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01488_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
C A, représenté par Me Duffaud, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1701091 du tribunal administratif de Nancy du 19 mars 2019 ; 2°) d'annuler la décision du
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01497_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
D C, représenté par Me Duffaud, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1701106 du tribunal administratif de Nancy du 19 mars 2019 ; 2°) d'annuler la décision du
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01501_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 mai 2019, et un mémoire complémentaire, enregistré le 23 mars 2022 et non communiqué, Mme A D, représentée par Me Duffaud, doit être regardée
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01033_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
C B, représenté par Me Duffaud, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801700 du tribunal administratif de Nancy du 9 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01038_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
C A, représenté par Me Duffaud, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801693 du tribunal administratif de Nancy du 9 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision
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