CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01392_20220427
27 avril 2022
proximité de zones de nidification, durant la phase de construction ou d'exploitation du projet, la destruction de spécimens d'oiseaux, en particulier le busard Saint-Martin, le bruant proyer et le bruant jaune
1ère chambre
DCA_24PA01329_20250515
15 mai 2025
d'aménagements futurs autour de six grands axes d'aménagement, l'agriculture, la culture, la biodiversité, les gens du voyage, le patrimoine, et les sports et loisirs, au sein de trois trames verte, bleue et jaune
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01695_20250711
11 juillet 2025
Inscrites sur les listes rouges nationales, les espèces relèvent, s'agissant du statut de conservation d'une " préoccupation mineure " excepté pour la bécassine des marais, en danger, le bruant jaune,
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02479_20251211
11 décembre 2025
société LPN, ces derniers, qui ne sont pas signés, font apparaître le numéro de facture seulement de manière manuscrite, et il résulte des différences du prix unitaire de la chiffonnette microfibre 40*40 jaune
4ème chambre
DCA_24TL01949_20250515
société Aimer le Ségala a produit à l'appui de sa demande de permis de construire deux plans en coupe cotés PC 3 montrant le profil en pente du terrain naturel au droit du projet et matérialisant, en jaune
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01754_20250325
25 mars 2025
L'article 12 des dispositions générales du règlement du PPRN, relatif notamment à l'implantation des établissements recevant du public (ERP), dispose que : " En zone jaune d'avalanche exceptionnelle, les
2ème Chambre
DCA_23NT02691_20241206
6 décembre 2024
façades, de type peinture et enduits, les orientations du nuancier général sont à " dominante de tons clairs ", la palette correspondante y incluant les tons blancs, ainsi que les familles des ocres jaunes
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00718_20250701
1 juillet 2025
Le SCOT du Grand Pau comporte trois grandes orientations, déclinées en objectifs, la première impliquant de " mettre en œuvre l'inversion du regard " et " d'inscrire l'armature verte, bleue et jaune pour
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01413_20230223
23 février 2023
pas état de la modification du zonage de la pointe sud des Allées du Parc intervenue entre la phase de concertation et l'arrêt du projet le 20 décembre 2018 qui a fait passer le secteur d'une zone " jaune
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
Parmi ces différentes espèces, ont été inventoriées sur le site des espèces nichant et hivernant sur le site dont notamment le Bruant jaune, l’Alouette lulu, le Verdier d’Europe et le Héron cendré, mais
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
éloignement et de sa discrétion, ainsi que de la mise en place d’un système de détection, le risque de collision reste faible ; le risque de collision pour l’Alouette lulu, le Bouvreuil pivoine, le Bruant jaune
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03167_20230728
28 juillet 2023
Compte tenu des mesures d'évitement et de réduction ainsi ordonnées, les risques pour les passereaux (Chardonneret élégant, Linotte mélodieuse, Bruant jaune, Bouvreuil pivoine et Verdier d'Europe), les
5ème chambre
DCA_21NT00248_20220405
5 avril 2022
le titre " avis d'enquête publique " en caractères gras majuscules d'au moins 2 cm de hauteur et les informations visées à l'article R. 123-9 du code de l'environnement en caractères noirs sur fond jaune
DCA_23LY01955_20240516
16 mai 2024
d'espèces protégées aurait été justifiée selon les requérants, le projet représentant un risque, notamment de mortalité, pour un certain nombre d'oiseaux protégés, en particulier l'alouette lulu, le bruant jaune
DCA_20VE00901_20240325
25 mars 2024
Par ailleurs si, dans ses procès-verbaux du 17 octobre 2006, la commission communale de sécurité a levé ses précédents avis défavorables liés à l'exploitation des pavillons ivoire, jaune et vert, elle
DCA_21NT02156_20220920
20 septembre 2022
espèces recensées sur le site d'implantation a été qualifié de faible en phase d'exploitation, et de modéré à fort en phase travaux en ce qui concerne l'Alouette Lulu, la Linotte mélodieuse, le Bruand jaune
DCA_23BX00766_20250701
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01460_20251104
4 novembre 2025
de la voie, de bonnes conditions de visibilité, d’autant plus que le trottoir fait l’objet, au droit de la place de stationnement projetée, d’une interdiction de stationner signalisée par une bande jaune
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
requérants font valoir que plusieurs espèces recensées font l’objet d’une protection nationale, voire communautaire (Alouette lulu, Bécassine des marais, Busard Saint-Martin, Busard des roseaux, Bruant jaune
DCA_23DA02137_20240926
26 septembre 2024
D'une part, il ressort des pièces du dossier que, contrairement à ce qu'affirme la requérante, la couleur jaune et beige des enduits, et la couleur grise des menuiseries sont conformes à la gamme chromatique
Page 22 sur 24
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.