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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA00930_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 septembre 2025. La rapporteure, H.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02134_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 avril 2026. La rapporteure, H.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02150_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 avril 2026. La rapporteure, H.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00755_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., au ministre de l’intérieur et à Me Hélène Detrez-Cambrai. Copie en sera transmise, pour information, au préfet de l’Oise. Fait à Douai le 18 décembre 2025.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00499_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 février 2023, Mme B et le Syndicat de la fonction publique, représentés par Me Hellec, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01375_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Champion, représenté par Me Teremoana Hellec, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2113021/2-1 du 7 février 2023 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision du 21
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00655_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par des mémoires enregistrés le 15 novembre 2022 et le 27 février 2023, la société Parc éolien de la voie Corette, anciennement dénommée Parc éolien Nordex LIX, représentée par Me Hélène Gelas, a communiqué
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00461_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00811_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01713_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01978_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ivan Luben, président de chambre, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02480_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Stéphane Diémert, président-assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesmes, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 mai 2025. Le rapporteur, S.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03641_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04181_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
la formation de jugement en application des articles L. 2343 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Marie-Isabelle Labetoulle, première conseillère, - Mme Hélène
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05066_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Stéphane Diémert, président assesseur, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, H.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00578_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les observations de Me Ruffel, représentant Mme A épouse D.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02769_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les observations de Me Ruffel, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04734_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Irène Jasmin-Sverdlin, première conseillère, - Mme Hélène
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00285_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01021_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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