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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL21402_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Mouakil
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL21523_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Mouakil
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00028_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Barthez, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00032_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Barthez, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00263_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Vernhet, représentant la société Thermie
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02903_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Alle, représentant M. B.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03769_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
sous contrôle judiciaire par une ordonnance de la juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Pontoise, laquelle l'astreint à se présenter tous les quinze jours au commissariat de Chelles
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04518_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL22102_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de M. J.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL23111_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL21779_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. En 2008, MM.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02648_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
De surcroît, bien qu'intitulé " Russian Sea Aquaculture ", le rapport traite en partie de l'aquaculture au Chili et semble être la compilation de plusieurs documents sans lien entre eux avec une pagination
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02649_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
De surcroît, bien qu'intitulé " Russian Sea Aquaculture ", le rapport traite en partie de l'aquaculture au Chili et semble être la compilation de plusieurs documents sans lien entre eux avec une pagination
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL24279_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
I, - les conclusions Q Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Dupey pour M. et Mme L.
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL24774_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Dupas, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL24775_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Dupas, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00714_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00760_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Barrionuevo, représentant M. et
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00959_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C et M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01597_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique.
Source officiellePage 23 sur 24