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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02647_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A B, né le 28 janvier 1976, a développé, au début de l'année 2016, des douleurs plantaires mécaniques du pied droit, associées à des douleurs inflammatoires.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00556_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
et les effets qu'il aurait pu avoir sur le germe responsable de l'infection ; * il ressort des déclarations de Mme D aux experts qu'elle a reçu les consignes orales de " revenir aux urgences si douleurs
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03199_20220831
31 août 2022
31 août 2022
DOUET La République mande et ordonne au ministre la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00457_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
L'intensité de cette douleur de sciatique a occasionné une chute de sa hauteur.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01821_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Mme A B, née en 1998, s'est présentée le 9 juillet 2020 au centre hospitalier d'Avranches-Granville pour des douleurs abdominales.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02009_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
D..., né le ..., qui était suivi médicalement depuis quelques semaines pour des douleurs épigastriques, s’est présenté le dimanche 25 février 2018 au cabinet médical de garde G...en raison de fortes douleurs
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01168_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Les douleurs de la patiente n'ont pas cessé et un diagnostic d'algodystrophie a été posé à la suite d'une scintigraphie du 12 décembre 2014.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03084_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
B présentant, depuis cet accident, d'importantes douleurs au niveau du genou gauche, il a été reconnu définitivement inapte aux fonctions que son grade lui donne vocation à occuper, et, par un arrêté du
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03920_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
au poignet gauche ainsi qu'une " douleur cervicale gauche ", et prescrivant à l'intéressée une ITT (interruption temporaire totale) de quatre jours.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02970_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
malposition du gros orteil, raccourcissement de M2, le taux d’invalidité total est de 85 % ; – les malformations de la voûte plantaire dont il est affecté en lien avec cette infirmité sont à l’origine de douleurs
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00719_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les douleurs ressenties par M. D au niveau du pied gauche ont néanmoins persisté.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01563_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Le 11 février 2014, Mme A, aide-soignante titulaire au centre hospitalier de Die a ressenti une vive douleur au coude droit en manipulant un patient et par la suite, a été opérée du nerf cubital droit
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03065_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
B a présenté des douleurs permanentes de la région dorsale haute, majorées à l'effort, justifiant un traitement morphinique et responsables d'une perte d'autonomie importante.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01324_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Délibéré après l'audience du 10 mai 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Douet, présidente de la formation de jugement, - M. Bréchot, premier conseiller, - Mme Bougrine, première conseillère.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02299_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
B..., né le 31 mai 1960, a ressenti de fortes douleurs thoraciques alors qu’il se trouvait sur son lieu de travail.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Ainsi et alors qu'il ne résulte pas de l'instruction que la requérante, qui a été admise au sein des services du centre hospitalier de Saint-Omer en raison d'intenses douleurs du fait d'une pancréatite
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02561_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
un retard dans l'intervention chirurgicale nécessaire ont conduit à l'enraidissement complet de l'inter-phalangienne distale du cinquième doigt droit qui entraîne " un défaut de grip modéré et des douleurs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00102_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Souffrant dans les suites de l'opération de douleurs dans le testicule droit, il y a été réadmis le 31 mars suivant et a été opéré en urgence pour une orchidectomie de ce testicule.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00020_20250213
13 février 2025
13 février 2025
- l'action n'est pas prescrite ; - la demande d'expertise est justifiée dès lors que la commune de Viry-Châtillon a refusé d'aménager son poste de travail au regard de son handicap et que les douleurs
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00675_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A C a attesté que celui-ci souffrait d'une contusion à l'épaule gauche et d'une douleur hémi- thoracique. Un autre certificat du même jour constatait l'existence de douleurs thoraciques.
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