Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01040_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
D B, représenté par Me Duffaud, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801709 du tribunal administratif de Nancy du 9 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01041_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
A C, représenté par Me Duffaud, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801706 du tribunal administratif de Nancy du 9 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01042_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
C A, représenté par Me Duffaud, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801705 du tribunal administratif de Nancy du 9 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01047_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
C B, représenté par Me Duffaud, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801718 du tribunal administratif de Nancy du 9 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01051_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
B A, représenté par Me Duffaud, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801724 du tribunal administratif de Nancy du 9 février 2021 ; 2°) d'annuler la décision
Source officielle1ère chambre
DCA_19PA03967_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Guilloteau, rapporteure publique, - et les observations de Me Dufaud substituant Me Claveleau, avocat
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00854_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Michel, présidente, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique, - et les observations de Me Duffaud
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00490_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
: Procédure contentieuse antérieure : La communauté de communes du Pays des Achards a demandé au tribunal administratif de Nantes : - de condamner solidairement les sociétés Cofely, Durand-Ménard-Thibault
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02999_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Laval, rapporteur public, – les observations de Me Malle substituant Me Bouyssou pour la société SIAB, de Me Marrot substituant Me Durand pour la société Genedis.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01729_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
- les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - les observations de Me Bernard pour la SCI Mésange, de Me Roussel substituant de Me Petit pour la commune de Courchevel et de Me Vital-Durand
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00251_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Quenette, rapporteur public ; - les observations de Me Bezol, représentant la commune de Marseille, et celles de Me Durand, représentant M. E et Mme D.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00815_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations tant de Me Durand, substituant Me Pontier, représentant Mme A, que de cette dernière, - et les observations
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00356_20240223
23 février 2024
23 février 2024
B, et de Me Durand Stephan pour la commune de Toulon. Une note en délibéré, présentée pour M. B, a été enregistrée le 8 février 2024.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01264_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public ; - et les observations de Me Durand, représentant la société CPV Sun 40.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX00877_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Durand pour la société parc éolien de Mailhac-sur-Benaize et de Me Takoudju pour l'association de défense du bois de Bouéry.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01768_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Durand, substituant Me Elfassi, représentant la société d'exploitation du parc éolien Le Deffend.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02424_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Haïli, président-assesseur, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Victoria représentant les associations requérantes, - et les observations de Me Durand
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04237_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Haïli, président-assesseur, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Terrasse représentant l'association requérante, - et les observations de Me Durand
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00202_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - les observations de Me Cabrol pour les requérants et de Me Durand
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02745_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. La rapporteure, Signé : S. AntoniazziLe président, Signé : M.
Source officiellePage 23 sur 30