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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00401_20250514
14 mai 2025
Si l'association France Nature Environnement Auvergne-Rhône-Alpes soutient que le tracé de la conduite forcée en jaune traverse des zones fortement exposées aux risques de glissement de terrain et de crue
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01248_20231107
7 novembre 2023
Le soubassement du bâtiment jusqu'au bandeau de menuiseries vitrées de teinte RAL 7024 sera constitué d'un parement en pierre calcaire à dominante jaune paille.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00684_20250701
1 juillet 2025
Le SCOT du Grand Pau comporte trois grandes orientations, déclinées en objectifs, la première impliquant de " mettre en œuvre l'inversion du regard " et " d'inscrire l'armature verte, bleue et jaune pour
DCA_23BX00700_20250701
DCA_23BX00701_20250701
DCA_23BX00704_20250701
DCA_23BX00705_20250701
DCA_23BX00707_20250701
DCA_23BX00709_20250701
DCA_23BX00710_20250701
5ème chambre
DCA_23NT01917_20250527
27 mai 2025
L'analyse utilise un code couleur distinguant les incidences positives prévisibles du projet et sa traduction règlementaire sur l'environnement (vert), les incidences neutres ou faibles (jaune) et les
2ème Chambre
DCA_24NT02259_20251205
5 décembre 2025
/ Les principaux matériaux de construction visibles présenteront des teintes similaires à celle des matériaux utilisés traditionnellement dans la plaine de Caen : la pierre de Caen (de beige à ocre jaune
DCA_23BX00699_20250701
DCA_23BX00708_20250701
8ème chambre
DCA_21PA02856_20230515
15 mai 2023
Par l'arrêté du 28 juin 2011, les ministres chargés de l'économie et de l'énergie ont fixé les nouveaux tarifs réglementés " bleu ", " jaune " et " vert " de vente de l'électricité.
1ère Chambre
DCA_23NT01394_20250429
29 avril 2025
Leisler, de l'insuffisance des mesures d'évitement et de réduction, de la suppression de 465 mètres linéaires de haies arbustives et multi-strates qui constituent des aires de nidification pour le Bruant jaune
DCA_22NT01664_20241004
4 octobre 2024
L'enduit choisi pour le volume principal du bâtiment, de type " jaune d'Anjou " est en harmonie avec les teintes claires des bâtiments avoisinants.
DCA_22NT02001_20240126
26 janvier 2024
D'autre part, les teintes " jaune paille " et " bleu azur " apposées sur certaines façades sont de couleur claire et ne peuvent donc être regardées comme des couleurs vives au sens et pour l'application
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02421_20240404
4 avril 2024
Buxbaumie verte (Buxbaumia viridis, une espèce d'intérêt communautaire, l'Ancolie des Alpes (Aquilegia alpina), nécessitant une protection stricte (annexe IV de la directive), et une espèce, la Gentiane jaune
DCA_23BX00623_20250701
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