de la parcelle, il ressort, en tout état de cause, des plans versés au dossier que l'immeuble ne sera pas lui-même implanté sur l'emprise de la piscine et que seuls certains balcons surplomberont légèrement

comportement fautif qui lui est reproché est établi, que le directeur général de l'ARS de Bretagne aurait entaché sa décision de disproportion en lui infligeant la sanction de l'avertissement, qui est la plus légère

allusions sexuelles dans ses conversations, avait à plusieurs reprises fait des commentaires sur ses fesses, lui avait caressé le bras, et l'avait dirigé vers un site où figurait des photos d'elle en tenue légère

Si la distance les séparant des machines existantes est certes de nature, selon les angles de vue, à étendre légèrement le motif éolien sur la ligne d’horizon, il ne résulte pas de l’instruction, et il

des titres pour apprécier leur qualification de titres de participation ou de valeurs mobilières de placement ; - la chronologie des faits relève que la SC Jean Seb a réalisé dans un bref délai, légèrement

projet, compte tenu de son implantation à quelques mètres de la construction existante sur le terrain d’assiette et de la construction présente sur la parcelle située au sud de ce terrain, vient légèrement

Ainsi, ces légères inexactitudes n’ont pas eu d’impact sur l’appréciation de la conformité du projet à la réglementation applicable en l’espèce.

de l'instruction que le chiffre d'affaires de la société Cemip Sro a régulièrement augmenté entre les exercices clos en 2013 et 2015, passant de 796 509 euros à 1 092 734 euros, avant de diminuer légèrement

La seconde expertise a constaté une légère aggravation, en partie fonctionnelle et en partie due à un état dépressif, évaluée à un taux de déficit fonctionnel permanent porté à 58 %.

Il ne parait pas plausible que la grave blessure en cause ait eu lieu en sortant l'enfant de sa chaise haute, au vu des caractéristiques de cette dernière, légère et en plastique, chez Mme A.

ils sont présentés en langue somalie et anglaise alors que contrairement à l’anglais le somalien et l’arabe sont les langues officielles de cet Etat et que les documents présentés seraient imprimés légèrement

Par un mémoire en défense enregistré le 13 avril 2022, la commune de Mallemort, représentée par la SCP Lesage, Berguet, Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros

favorables à une cession à titre onéreux de la partie de leur propriété couverte par la voie, ont fait édifier un mur d'enceinte d'environ 200 mètres de longueur en remplacement d'une clôture plus légère

la végétation arborée et des jardins d'agrément et, d'autre part, à un secteur spécifiquement destiné à recevoir des constructions à vocation d'équipements liés au camping, caravaning, habitations légères

En ce qui concerne l'année 2015, les recettes déclarées provenant de la location ponctuelle du bateau se sont seulement élevées à 14 186 euros, soit un montant légèrement supérieur aux dépenses d'entretien

chiffre d'affaires de la SARL Pharmacie Jean Jaurès a connu une baisse d'environ 10 % entre les exercices clos en 2010 et 2012 pour s'établir à 1 613 506 euros, ce chiffre d'affaires a ensuite connu une légère

La topographie des lieux est marquée par une légère dépression du site avec l'implantation de l'antenne sur un versant de cette dépression et l'essentiel des habitations de l'autre, ce qui majore la visibilité

jugement n° 1705919 du 17 février 2021, la demande présentée par le requérant tendant à ce que " l'indemnité à lui allouer soit évaluée en retranchant non un montant de 41,42 euros brut mais un montant légèrement

D, d'un montant mensuel de 19 462,68 dinars n'est que légèrement inférieure au montant du salaire national minimum garanti algérien fixé, depuis le 1er juin 2020, à 20 000 dinars par mois.

médecin conseil de la sous-direction des pensions, qui a relevé une stabilité des impotences fonctionnelles de l'épaule gauche, que l'intéressé présente une abduction à 90% et une flexion à 80%, une légère