Délibéré après l'audience du 10 février 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Briançon, présidente, - Mme d'Argenlieu, première conseillère, - Mme Saint-Macary, première conseillère.

Ils ont également retenu que le projet présentait des impacts bruts modérés au titre du risque de collision pour les vautours et pour le busard Saint-Martin au niveau des cinq machines, ainsi qu'au titre

la facture de 4 189,60 euros correspond à la réparation d'un mur qui menaçait de tomber ; il n'y a aucune construction nouvelle, ni amélioration de valeur ; - des travaux concernant le sol d'une machine

Le projet portant sur de nouveaux systèmes pour machines à café portionné lui " semble davantage relever du dispositif du crédit d'impôt innovation. ".

Enfin, si la hauteur sous pâles des machines est de 40 mètres, l’inspection des installations classées a indiqué, sans être contredite, que 50% des vols recensés sont compris à des altitudes impactées

d'une puissance comprise entre 200 kW et 550 kW, tandis qu'une autre machine était affectée à la station de transit et la dernière à l'activité de stockage. 11.

Délibéré après l’audience du 27 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Mbouhou, représentant le groupement

Délibéré après l’audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Délibéré après l’audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Doumergue, présidente de chambre, Mme Bruston, présidente-assesseure, Mme Saint-Macary, première conseillère.

Azad Pasargad en tant que directeur commercial pour une rémunération mensuelle de 204 millions de rials iraniens, soit environ 4 653 euros, puis à compter du mois d'avril 2023, par la société Moharrek Machin

salissants, bénéficient d'une prime de nettoyage ; - la circonstance que la ville de Paris mette à la disposition des agents de la direction de la prévention, de la sécurité et de la prévention des machines

° 277 qui est distincte des parcelles concernées par la convention de servitude ; aucune régularisation n’est possible ; cet ouvrage fait obstacle à la construction d’un hangar pour le stockage de machines

présente un danger pour la santé des riverains ; - la proximité des éoliennes est susceptible d'augmenter les risques de stress et de dépression, notamment pour les riverains les plus proches des machines

laveuses-décapeuses en 2015 et 2017, de condamner la société à lui verser la somme de 30 000 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis du fait des immobilisations successives de ces deux machines

société Parc éolien de la vallée de l’Eaulne a sollicité, le 11 avril 2022, une autorisation environnementale pour la réalisation d’un parc éolien composé, dans le dernier état du projet, de sept machines

L'étude ainsi conduite a montré que l'hypothèse retenant 4 machines apparait plus imposante et désorganisée par des effets de superposition des éoliennes entre elles et d'isolement depuis les secteurs

Si l'implantation des machines perpendiculairement au flux migratoire pourrait, comme l'indique l'écologue, contraindre les oiseaux migrateurs à dévier leur trajectoire, il apparaît toutefois que seule