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442 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01386_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

En raison de propos confus et de maux de tête, Mme T, qui souffre d'une maladie mitrale congénitale, a été admise à l'hôpital Nord Franche-Comté dans la nuit du 10 au 11 juillet 2013.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_17PA03019_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Les agents du ministère se plaignent d'un véritable inconfort : ils sont frigorifiés l'hiver et se plaignent de souffle d'air froid, leur causant, pour certains des maux de tête () / Il est ainsi versé

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

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Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

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Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

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