En tout état de cause, il ne ressort pas des pièces du dossier que l'entrepôt litigieux serait dédié au stockage de matières ou de produits combustibles en quantité supérieure à 500 tonnes et serait soumis

De surcroît, il résulte également de l'instruction, en particulier de l'étude d'impact que le parc éolien de Chan des Planasses permet d'éviter le rejet annuel estimé de 3 978 tonnes de CO2 et que l'exploitation

En outre, les volailles produitront chaque années plusieurs centaines de tonnes de fientes riches notamment en azote.

conseil et ingénierie a commis, au stade de la conception de l'ouvrage, des erreurs dans la détermination du coefficient de comportement des bâtiments, ce qui a conduit à une sous-estimation de 633 tonnes

.- Pour les installations de stockage de pétrole, de produits pétrochimiques ou de produits chimiques, toute modification des capacités nominales supérieure ou égale à 200 000 tonnes ou plus./ IV.- Toute

de Noyon à 91 004,45 euros au titre des travaux de réfection de l'immeuble, de la remise en état de la pompe à chaleur, de la réparation sur installation de forage, de la remise en état du robot de tonte

Toutefois, il ressort des documents produits par la société Yara France elle-même qu'au titre de l'année 2019, cette société a rejeté plus de 100 tonnes d'azote et de 4 tonnes de phosphore dans l'environnement

Toutefois, il ressort des documents produits par la société Yara France elle-même qu'au titre de l'année 2019, cette société a rejeté plus de 100 tonnes d'azote et de 4 tonnes de phosphore dans l'environnement

Toutefois, il ressort des documents produits par la société Yara France elle-même qu'au titre de l'année 2019, cette société a rejeté plus de 100 tonnes d'azote et de 4 tonnes de phosphore dans l'environnement

la société Sotramo Parola soutient qu'elle a cessé d'utiliser du tétrachloroéthylène depuis la fin des années 1980, il résulte de l'instruction qu'elle a conservé sur son site une cuve de plus de 3 tonnes

établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté, un quota d'émission constitue une unité de compte représentative de l'émission de l'équivalent d'une tonne

établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté, un quota d'émission constitue une unité de compte représentative de l'émission de l'équivalent d'une tonne

litige doit contribuer à atteindre cet objectif en produisant annuellement 60 Gwh, soit l'équivalent de la consommation électrique domestique de 24 000 personnes, permettant d'économiser environ 18 000 tonnes

Tous ces travaux ont été effectués à l'aide d'engins tels que compacteur de type V5, compacteur double bille, pelle chenille 20 tonnes, générateurs de fortes vibrations.

en vue d’étendre et de poursuivre son exploitation, la principale modification consistant à créer 9 nouveaux casiers d’enfouissement des déchets équivalant à un vide de fouille de l’ordre de 680 000 tonnes

En outre, bien que démontables et réutilisables, il est constant que ces éléments nécessitent pour être déplacés un semi-remorque et une grue de 35 tonnes.

Le syndicat mixte Bil Ta Garbi a sollicité le 9 janvier 2017 l'autorisation d'exploiter une installation de stockage de déchets inertes d'une capacité maximale de 72 000 tonnes par an et une installation

février 2019, que la superficie du stockage est d’environ 4 hectares, soit 500 mètres de longueur par 80 mètres de largeur et que le volume des déchets peut être estimé au minimum à 240 000 m3 ou 480 000 tonnes

Il ressort de ce rapport que la circulation sur le chemin des Coulets est interdite aux véhicules de plus de 3,5 tonnes.

Il ressort de ce rapport que la circulation sur le chemin des Coulets est interdite aux véhicules de plus de 3,5 tonnes.