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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02996_20221222
22 décembre 2022
Les deux experts ont déposé leur rapport le 11 mars 2019.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02425_20260326
26 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Stéphane Gueguein, - les conclusions de M.
2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX04559_20231207
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02347_20241017
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre
DCA_22TL21117_20240130
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Raynal, substituant Me
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01736_20231207
Par suite, il n'y a pas lieu de statuer sur ces conclusions à fin de suspension. 45.
1ère chambre
DCA_21PA06331_20230504
4 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de M.
8ème chambre
DCA_24PA00740_20250401
1 avril 2025
B n'avait pas, à la date à laquelle elle a été déposée, qualité pour représenter l'association en justice ; - les conclusions tendant à la condamnation de l'établissement G2P et du CHPF en vue d'obtenir
3ème Chambre
DCA_23VE01733_20251204
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marc, - les conclusions de M.
2ème Chambre
DCA_21VE02980_20240126
26 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Even, président de chambre ; - les conclusions de M.
DCA_21VE00471_20230209
9 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de M.
DCA_23BX01661_20260205
5 février 2026
Il soutient que : - les conclusions de l’expert, qui a déposé son rapport avant de prendre connaissance de l’artériographie et n’a pas sollicité l’avis d’un sapiteur spécialisé en neuroradiologie interventionnelle
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00178_20251223
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Delahaye, président-assesseur, - les conclusions de M.
DCA_23BX01661_20241212
12 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport I D, - les conclusions I Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dana, représentant Mme B épouse G, M.
DCA_23TL02279_20240718
18 juillet 2024
de la décision portant refus de titre de séjour et, d'autre part, rejeté le surplus des conclusions de la demande de M.
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20230120
20 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - les conclusions de M.
DCA_22LY00084_20250213
13 février 2025
Picard, président de chambre ; - les conclusions de M.
DCA_22PA02275_20241119
19 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Quaderi, avocat de Mme B, de la
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00373_20241210
10 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.
DCA_20TL21856_20240430
30 avril 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - les observations de Me de Araujo, représentant MM.
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