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468 résultats pour « Carole LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03853_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

du calcaire urgonien, courant dans la région, et que le mémoire technique du groupement précisait que " les caractéristiques pressiométriques du substratum montr[e]nt la nécessité de trépaner et de carotter

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20NT03819_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Demathieu Bard Construction conteste la méthodologie utilisée par les laboratoires requis pour déterminer le potentiel de gonflement du béton des chevêtres du viaduc, en soulignant que le traitement des carottes

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01529_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

En quatrième lieu, il résulte de l'instruction que, pour poursuivre l'activité de formation " carrosserie peinture automobile ", la région Réunion a, en vertu d'un contrat de mise à disposition conclu

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02567_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

décembre 2014 que la société GBC a été mise en demeure d'effectuer des travaux nécessaires à la levée des avis défavorables du bureau de contrôle concernant les décaissés pour les revêtements de sols carrelés

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02230_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par ailleurs, la mission qui lui a été confiée le 23 mai 2008 comportait seulement la réalisation de deux sondages carottés et de six sondages destructifs d’une profondeur de 20 mètres, et la réalisation

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00209_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Il résulte de l’instruction que le projet ne prévoit pas une voie « engins » permettant la circulation sur l’intégralité du périmètre de l’installation, mais deux voies carrossées, longeant les deux tiers

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA00645_20250221

Admin. Appel

21 février 2025

21 février 2025

La société Autolib' a signé le 8 novembre 2017 un contrat avec la société BRS pour des prestations de réparation de carrosseries des véhicules Bluecar et, à titre exceptionnel, de maintenance atelier,

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02095_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Il résulte du rapport d’expertise que cette demande correspond à un devis du 23 mai 2016 relatif à une reprise de carrosseries, des cloisons et des plafonds des zones labo, cuisine et chambres froides

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Boissonnade, Carole, Olympe, Léa

SIREN 840850366Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

13/09/2026

Voir →

Créations

LEFEBVRE, Carole, Christine, Huguette

SIREN 109479477Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

HONORÉ, Léa, Carole

SIREN 987672565Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

08/09/2026

Voir →

Procédures collectives

LE RELAIS CHEZ CAROLE

SIREN 935342733Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

25/08/2026

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Radiations

LE RELAIS CHEZ CAROLE

SIREN 935342733Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

25/08/2026

Voir →