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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA05246_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Par conséquent, la circonstance, à la supposer établie, que d'autres sociétés placées dans la même situation ont pour leur part bénéficié d'autorisations pour exploiter des antennes de la marque Huawei
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00265_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
. / Les éléments techniques tels que panneaux solaires ou photovoltaïques, antennes, chauffe-eaux solaires sont autorisés à condition qu'ils soient harmonieusement intégrés à la construction. • Couleurs
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02733_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Ces derniers ne sont donc pas de nature à porter atteinte au paysage alentour, nonobstant la présence d'une antenne de douze mètres.
Source officielleChambres réunis
DCA_23TL01984_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Il résulte de l’instruction que les prélèvements réalisés sur leur parcelle par la société Antéa entre le 20 février et le 4 mars 2015 ont ainsi identifié la présence dans l’air ambiant de toluène, d’éthylbenzène
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02153_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Pour autant, le calcul qu'il effectue consistant à comparer : ex ante, sa rémunération indiciaire majorée de toutes les autres composantes de rémunération, notamment de l'indemnité compensatrice de CSG
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03085_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
des objectifs fixés à l'article 4, respecte les principes directeurs énoncés à l'article 19 et est compatible avec le volet pertinent du plan stratégique national, en tenant compte de l'évaluation ex ante
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03014_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
handicap et/ou de sa dépendance ne correspondant pas à celui des personnes accueillies ou aux conditions d'accueil (externat), soit des motifs révélant que ces établissements médico-sociaux n'étaient, ex ante
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04598_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
être retenue, elle ne l’établit pas par les pièces qu’elle produit tandis qu’il ressort des pièces du dossier que dans la zone de Champagnole, l’intérêt du public sera satisfait par le large temps d’antenne
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03937_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La visite des antennes du réseau d'assainissement, le 15 décembre 2016, et la réalisation de tests d'étanchéité, le 6 mai 2019, organisées par l'expert judiciaire en présence des parties, ont mis en évidence
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22209_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le dépassement de ces hauteurs ne pourra être admis que pour les annexes fonctionnelles de la construction (de type antennes, etc) ". 6.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01022_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
part, dans le sous-dimensionnement des tuyauteries et de la pompe du circuit de bouclage ayant pour effet d'occasionner d'importantes pertes de charge et, d'autre part, dans l'existence de multiples antennes
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA03381_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
la programmation musicale de B Star, également autorisée dans la zone après l'appel à candidatures, est à 89,02 % identique s'agissant des genres musicaux diffusés par NRJ, à 62% pour les passages antennes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02678_20250227
27 février 2025
27 février 2025
. / Dans la zone de Saint-Jean, de Saline et du carrefour dit de l'œuf, les éléments de types parabole, antenne, chauffe-eau solaire, climatiseur, panneaux solaires doivent être installés sur les parties
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03053_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
C... au poste de responsable de l’antenne du Var a été justifié par la nécessité de reclasser un autre agent en interne.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02321_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
intéressée, propriétaire de différents lots, a été désignée lors de l’enquête comme étant l’un des commanditaires des travaux par le nouveau propriétaire d’une des parcelles ainsi que par la cheffe d’antenne
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02150_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Toutefois, le calcul qu'il effectue consistant à comparer : ex ante, sa rémunération indiciaire majorée de toutes les autres composantes de rémunération, notamment de l'indemnité compensatrice de CSG et
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02152_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Toutefois, le calcul qu'elle effectue consistant à comparer : ex ante, sa rémunération indiciaire majorée de toutes les autres composantes de rémunération, notamment de l'indemnité compensatrice de CSG
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02154_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Pour autant, le calcul qu'elle effectue consistant à comparer : ex ante, sa rémunération indiciaire majorée de toutes les autres composantes de rémunération, notamment de l'indemnité compensatrice de CSG
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00681_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
ainsi un risque manifeste d'atteinte à la sécurité des personnes et des biens ; - son préjudice tant matériel que moral ne pourra être réparé, outre la remise en état des lieux dans leur statu quo ante
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02210_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A ce titre, si la société Isère Aménagement produit une étude réalisée par la société Antéa en juin 2022 qui n'a pas été soumise à enquête publique, selon laquelle le plafond de prélèvement fixé à 2 000
Source officiellePage 25 sur 28