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656 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_21VE00545_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Il fait valoir que : - la demande tendant à ce qu'une expertise soit réalisée doit être écartée, faute de présenter un caractère d'utilité ; - il s'en rapporte aux demandes des consorts E tendant à

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04739_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

conseil du centre hospitalier d'Angoulême doit être annulé ; - sa créance définitive, dont l'imputabilité est justifiée par l'attestation de son médecin conseil, s'élève à 837 094,24 euros.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00536_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

spécialisé en neurochirurgie doit être ordonnée.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00062_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 25 mars 2022, Mme C B, représentée par Me Gay, doit être regardée comme demandant

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00042_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Elle a parallèlement été recrutée par le centre hospitalier de Tarare comme médecin remplaçante, par contrats de durées très brèves, pour des périodes délimitées durant l’année 2010.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22262_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par son avis du 8 juin 2020, dont l'autorité préfectorale pouvait s'approprier les termes sans s'estimer en situation de compétence liée, le collège des médecins de l'Office français de l'immigration et

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03626_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

, de la pharmacie et de la chirurgie dentaire ".

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00222_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Les examens réalisés ont mis en évidence une sténose à 60% de la carotide interne droite et l'indication d'une chirurgie (thrombo endartériectomie) a été posée.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00300_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

en lien avec la chirurgie cardiaque récente et de poser une indication opératoire.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00890_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Mme C a en outre développé deux complications connues de cette chirurgie : une algodystrophie dont les effets ont perduré jusqu'à l'été 2013 et une thrombophlébite humérale droite imposant le suivi d'un

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02222_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Comme l'ont relevé à la fois l'expert désigné par le tribunal administratif, le docteur , qui exerce au sein d'un service de chirurgie orthopédique, dans son rapport du 31 juillet 2018, et les médecins

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02324_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

L'avis technique du docteur B a été déposé au greffe du tribunal le 17 septembre 2021. Avant de statuer sur l'appel formé par M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02389_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Il résulte de l'instruction et notamment du rapport du docteur D, expert désigné par le juge des référés du tribunal administratif, du rapport du professeur E, médecin conseil de la direction des affaires

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01895_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

en médecine du sport.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00459_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Par le jugement attaqué, dont Mme D relève appel par une première requête, le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant à l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01114_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Aux termes de l'article R. 4127-33 du même code : " Le médecin doit toujours élaborer son diagnostic avec le plus grand soin, en y consacrant le temps nécessaire, en s'aidant dans toute la mesure du possible

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00984_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

L'expert désigné en référé par le tribunal, qui est un expert agréé, spécialiste en chirurgie maxillo-faciale, a réuni les éléments d'informations disponibles et exposé son analyse sur la pathologie du

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01206_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par suite, Mme D... doit être indemnisée au titre des frais d’assistance à expertise judiciaire à hauteur de 1 872 euros.

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL00211_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

En dépit des douleurs réitérées et intenses dont se plaignait Mme K, dont le caractère inhabituel est souligné par les experts désignés par le tribunal, les docteurs I et C, aucune exploration cardiologique

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL00274_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

En dépit des douleurs réitérées et intenses dont se plaignait Mme K, dont le caractère inhabituel est souligné par les experts désignés par le tribunal, les docteurs I et C, aucune exploration cardiologique

Source officielle

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