cet avenant est consécutif à une erreur de conception des plans EXE par le maître d'œuvre ; la perte de subvention, dont la réalité n'est pas établie, est hypothétique ; - la reprise de la poutre ferraillée

Les petits corps plats sont orientés vers la table de tri tandis que les corps creux sont dirigés vers le séparateur magnétique dont l’objet est de capter les ferrailles présentes dans ces corps creux.

/ - Les habitations légères de loisirs, ainsi que l'aménagement des terrains spécialement réservés à leur accueil, / - Les parcs d'attraction, / - Les carrières, / - Les dépôts de toutes natures (ferrailles

d'un garde-corps muret séparatif, le carottage nécessaire aux conduites d'eau de pluie situées sur les terrasses, les réservations dans les planchers, les finitions de surface des planchers et les ferrailles

Dominique Ferrari, président-assesseur, M. Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 avril 2022.

Le rapport d'étude d'avant-projet d'octobre 2011 souligne quant à lui que les pieux étant sollicités par des efforts de flexion et de traction (efforts sismiques notamment), ils devront être ferraillés

Les travaux ont débuté au mois de septembre 2015 avec l'évacuation du béton, de la ferraille et du polystyrène et la mise en place du remblai de terre qui a conduit à l'élévation d'un talus de terre sur