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VIP qui étaient au nombre de 1 663 au 21 mars 2013, omet de tenir compte des réductions ponctuelles accordées aux titulaires de cette carte VIP, omet enfin de tenir compte de la formule happy hour du Rock

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CAA

3ème chambre

DCA_22PA00555_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

S'agissant de Virage Radio, service retenu, qui propose une programmation musicale principalement axée sur le pop-rock, celle-ci ne recoupe que partiellement la programmation proposée par Virgin Radio,

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CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01277_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

20 juin 2022, 25 octobre 2022 et 1er février 2023, la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH, agissant pour le compte du fonds Axa Euro Dividend L et représentée par Me Loréal et Me Hong-Rocca

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04537_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 24 mars 2022, le centre hospitalier d'Angoulême, représenté par la SELARL Gaston, Dubin-Sauvetre et de la Rocca, conclut au rejet de la requête et demande à la cour

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01047_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

2019 par lequel le préfet de l'Oise a autorisé la société Carrières Chouvet à poursuivre et étendre l'exploitation d'une carrière alluvionnaire sur le territoire des communes de Bailleul-sur-Thérain, Rochy-Condé

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CAA

5ème chambre

DCA_23VE00793_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

cette dernière résentait un im ortant état antérieur constitué ar une obésité morbide et l’existence de lusieurs é isodes dé ressifs de uis 2005 liés notamment aux décès de ses arents et d’une amie roche

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CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01913_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

Il résulte des points 18 et 19 que l’étude paysagère ne présente pas d’insuffisance dans l’analyse des incidences du projet sur les hameaux et sur le manoir Saint-Roch dit N....

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CAA

4ème chambre

DCA_22PA01268_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

de spectacle située 50, boulevard Voltaire à Paris, a été assassinée le 13 novembre 2015 par des terroristes revendiquant leur appartenance au groupe " Daech ", alors que s'y déroulait un concert de rock

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00382_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

des virements depuis son compte courant d'associé ouvert dans les comptes de la SAS Stage Permis d'Exploitation, et que ces virements proviennent eux-mêmes du reversement de sommes versées par la SCI Rocco

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CAA

3ème Chambre

DCA_19VE03130_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 22 novembre 2019 et 19 août 2020, la SCA Financière SPIE Batignolles (FSB), représentée par Me Rocchi, avocat, conclut au rejet de la requête, à ce que le

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CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01479_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

B... invoque en a el un rojet de mariage avec une ressortissante française, il ressort des ièces du dossier et notamment du rocès-verbal de son audition ar les forces de olice le 25 novembre 2024

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00553_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

En premier lieu, il résulte de l'instruction que la Hottée du Diable est constituée d'un chaos de rochers en grès aux formes curieuses, voire fantastiques, posé au sommet d'une haute colline de sables

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01888_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

Ils précisent que des résidus de CCP et de roche phosphatée appauvrie sont entreposés sur site à même le sol et que des tests de caractérisation les ont classés comme toxiques.

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT00800_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

consommation excessive de terres agricoles dès lors que le terrain, en partie sud, est en état de friches depuis de très nombreuses années et ne présente aucune valeur agronomique du fait de la présence de roches

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5ème Chambre

DCA_21PA00708_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

I - Par une requête, enregistrée le 11 février 2021 sous le n° 21PA00708, et des mémoires, enregistrés le 11 octobre 2021 et le 14 janvier 2022, la société BPCE, représentée par Me Rutschmann et Me Roch

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CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03485_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01180_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

dans le cadre de troubles bipolaires, pathologies qui nécessitent, comme cela résulte notamment du certificat médical établi le 5 juillet 2024 par le médecin psychiatre qui le suit à la clinique Saint-Roch

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5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02076_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que (…) les éboulements de terre ou de rochers

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00735_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

Les blocs de surface () ne pourront être que d'une seule nature de roche : calcaire silicieux () ". 6.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02715_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

Il contribue aussi à l'attractivité et au dynamisme de la commune, par la mise en valeur de l'entrée du bourg et du site touristique du rocher de la Vierge d'une part, et en rendant visible le marché depuis

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