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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
D justifie de l'acquisition d'aides techniques que sont un coussin anti-escarres, la surélévation du lit par un matelas supplémentaire puis par un lit médicalisé, un fauteuil de salon releveur et une prothèse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01151_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
une facture " La vie en vert " du 20 juin 2015 d'un montant de 8 800 euros s'agissant des travaux d'aménagement du jardin antérieurement à l'inondation et les justificatifs de l'achat d'équipements de salon
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00709_20230217
17 février 2023
17 février 2023
B pratiquait le tennis plusieurs fois A semaine, la danse de salon, ainsi que, de façon assidue, le bricolage.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL22658_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
concernant le système éducatif lui ont été confiés, lui permettant de contribuer aux nouvelles orientations nationales telles que Parcoursup ainsi qu'aux orientations académiques telles que l'organisation du salon
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01960_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
matériaux retenus dès lors qu'il était acquis que l'eau pompée était très peu conductive ; * elle s'est conformée aux prescriptions du marché s'agissant des spécifications en matière de peinture et de sablage
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02688_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Elles ont ainsi été espacées entre dix et vingt-deux jours, soit une répartition globale assez homogène représentative de la saison biologique concernée.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00763_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
L'autre facturait des prestations relatives à la plateforme et des prestations de représentation sur les salons.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00556_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Il résulte de l'instruction que Mme D, qui pratiquait régulièrement les activités de gymnastique, de fitness et de danses de salon, se trouve privée, du fait des conséquences de la fasciite nécrosante,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04577_20240227
27 février 2024
27 février 2024
contrairement à ce que soutient l'appelant, ne déconseillait pas ce procédé mais préconisait seulement pour réaliser les forages, la technique de forés tubés permettant d'assurer la foration des graves sableuses
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
construction et du défrichement sur le milieu naturel, il est jugé fort à très fort pour les habitats communautaires, hêtraies-chênaies collinéennes et vieilles chênaies acidiphiles des plaines sablonneuses
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03156_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle avait été précédemment affectée dans des fonctions correspondant à l'emploi de " technicienne d'opération ", puis dans celles de " chargée d'évènements et salons professionnels ", de " chargée d'activité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02148_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
association se limitent aux communes situées sur la Vingeanne dans le département de la Côte-d’Or ainsi qu’aux communes voisines dans les départements de la Côte-d’Or, de la Haute-Marne et de la Haute-Saône
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01801_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
qui, en vertu de l'article 2 du cahier des clauses administratives particulières, étaient au nombre des pièces contractuelles constitutives du marché, que compte tenu de la nature du sol limoneux et sableux
Source officielle2ème Chambre
DCA_25NT00733_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que le terrain d’assiette du projet est constitué d’horizons argileux, plus ou moins sableux, sur une profondeur d’au moins 6 mètres, et saturés d’eau
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02565_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, qu'à la suite de l'étude de la société Vulcain, et conformément à ses préconisations, la société EMIE a procédé au cours de l'année 2010 à un sablage
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03155_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'assistante de gestion du personnel, de chef de section principal, de responsable administrative et comptable, avec des missions d'adjointe en matière de ressources humaines, de responsable évènements et salons
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01270_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Les travaux comprennent : réglage et compactage du sol d'assise, couche anti-contaminante en sablon de 0,15 m d'épaisseur, couche de fondation en grave laitier dosé à 4 % de 0,15 m d'épaisseur, couche
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Quant à la déduction n° 55 relative à l’absence de mise sous sac du sable : 135.
Source officielle5ème chambre
DCA_18VE01994_20230210
10 février 2023
10 février 2023
réalisés uniquement par l'exploitant à charge du maître d'ouvrage, la société Sade a été chargée de réaliser la fouille autour du point de raccordement et son blindage, la réalisation d'un lit de pose en sablon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00470_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
le rapport de présentation analyse bien la biocénose marine et notamment la présence d'un herbier de posidonie qui entoure l'ensemble de l'île mais n'est particulièrement dense que dans l'Anse des Sablettes
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