À cet égard, sur les 8 000 tonnes de marchandises échangées annuellement sur le marché de gros de Perpignan, halle aux carreaux et halle aux grossistes confondues, la société Expo Fruits a commercialisé

Par l'arrêté du 30 décembre 2021, le préfet d'Ille-et-Vilaine a enregistré une installation de méthanisation de matières végétales brutes et d'effluents d'élevages pour une quantité de 67,7 tonnes par

l'analyse des impacts du projet sur les espèces faunistiques et floristiques ; - les installations composées de trois groupes mobiles d'une puissance totale de 480 kw ayant vocation à traiter 45 000 tonnes

Il résulte du procès-verbal de constat d’huissier établi le 24 juillet 2009, auquel sont annexées des photos, que ces remblais étaient constitués de plusieurs dizaines de tonnes de gravats provenant de

En premier lieu, la société Allouis demande l'indemnisation de frais de stockage de matière première entre septembre 2015 et novembre 2015, portant notamment sur vingt-deux tonnes de matières et quinze

de CO2 sur l'analyse du cycle de vie par rapport au fioul domestique alors qu'en comparaison, la centrale actuelle de Dégrad-des-Cannes a généré des émissions directes de CO2 de l'ordre de 237 000 tonnes

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Victoria, représentant l’association Sites et Monuments, et celles de Me Tori, représentant la société Tensol Revest.

joint au dossier de demande de permis de construire, la société EDF-PEI a précisé que la consommation annuelle de fioul léger de la centrale du Larivot sur sa durée de vie est évaluée à environ 86 000 tonnes

M... ailleurs, il résulte de l’attestation du centre Tony Laine du 20 septembre 2022 que E...

Quant aux frais de tonte des espaces verts pendant l'arrêt du chantier et d'études géotechniques, leur lien avec la faute de conception de la maîtrise d'œuvre ne résulte pas de l'instruction.

réduire la vitesse des véhicules ont été mis en place sur cette voie, notamment en raison de la proximité d'établissements scolaires, et que la circulation y est interdite aux poids lourds de plus de 3,5 tonnes

et à adapter son dispositif de vérinage sur les poutres de rive aux nouvelles charges constatées lors des opérations précédentes, notamment en recourant à un vérin supplémentaire de capacité de 160 tonnes

En particulier, le règlement intérieur n’autorise pas le passage de véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 3,5 tonnes et l’expert n’a pas relevé que les véhicules admis dans les

origine un important effondrement rocheux, constaté lors de la réunion de chantier du 8 mars 2016, représentant un volume de masse rocheuse, de terres et de végétaux d'environ 12 à 15 m3, soit 25 à 35 tonnes

Par l'arrêté du 23 juillet 2018 litigieux, le préfet du Morbihan a enregistré une installation de méthanisation de matières végétales et effluents d'élevage pour une quantité de 40,42 tonnes par jour ainsi

espace de six hectares dépourvu d'urbanisation à l'exception du moulin et ses dépendances, dont 4 hectares sont plantés de près de 700 oliviers depuis 2008 qui alimentent actuellement à hauteur de deux tonnes

que si des contrôles ponctuels des services de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ont notamment permis de saisir un stock de 2,350 tonnes

lieu, par adoption des motifs retenus par le tribunal au point 49 du jugement attaqué, d'inscrire au décompte général la somme de 47 735 euros pour le paiement d'un second essai de chargement à 155 tonnes

mère de la pétitionnaire, la société Colas Sud-Ouest, laquelle détient en propre ou par l’intermédiaire de ses filiales une soixantaine d’autorisations d’exploiter des sites de carrières, avec 1,3 tonnes

neurodéveloppementaux, à savoir des troubles de la motricité, un retard de développement, des troubles de l'attention et des troubles du comportement, ainsi que des troubles ORL et visuels, des troubles du tonus