CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

524 résultats pour « Audrain »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00695_20240829

Admin. Appel

29 août 2024

29 août 2024

B C et l'association samarienne de défense contre les éoliennes industrielles, représentés par Me Philippe Audouin, demandent à la cour : - de constater la délivrance d'une décision implicite de refus

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00975_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

A supposer que les axes de circulation, ou certaines portions d’axes seulement, situés en sous-secteur « ZP4a », à savoir aux abords du 249 RN 20 à Sarra, du 9-11 rue Hoche à Fleury-les-Aubrais, et aux

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01036_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

procédure de consultation des communes intéressées prévue par l’article L. 512-2 code de l’environnement est irrégulière en l’absence de consultation des communes de Fontenet, de La Brousse, de La Jarrie-Audouin

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00701_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

D et autres, représentés par Me Philippe Audoin, ont présenté des observations en réponse aux courriers des 2 et 3 octobre 2023 mentionné ci-dessus. II.

Source officielle

Page 27 sur 27

← Précédent

Annonces BODACC494 résultats

Journal officiel
Radiations

Audrain, Amanda Patricia Anne Georges

SIREN 989221544Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUDRAIN FINANCES INVESTISSEMENTS

SIREN 431550672Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAVE AUDRAIN

SIREN 897547469Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA VILLE AUDRAIN

SIREN 489063214Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

07/07/2026

Voir →

Créations

AUGUSTIN--AUDRAIN, Kyllian, Warren, Gérard, George

SIREN 106908049Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

07/07/2026

Voir →