Laforêt, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2024. La rapporteure, P. HAMON Le président, B. AUVRAY La greffière L.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Lacoste, représentant

2021-2380) ; c) des infirmiers, aides-soignants, agents de service hospitaliers qualifiés affectés dans les unités de travail relevant du pôle G08 : pool du pôle G08, Jean Wier, Racamier et Henri Laborit

Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Lacoste, représentant l'ADEB et autres, et celles de Me Kerjean-Gauducheau, représentant la société Parc éolien de Sepmes.

Emmanuel Laforêt, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2025. Le président-rapporteur, I. LUBEN L'assesseur le plus ancien, S.

- les observations de Me Lacoste, substituant Me Monamy, représentant l'association " Vent d'inquiétude, association de défense de l'environnement du pays des Vallons de Vilaine " et autres ; - et

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Kerjean-Gauducheau, représentant la société Ferme éolienne des Besse et de Me Lacoste, représentant l'association Vivre en Boischaut.

Frémont, rapporteur public, - les observations de Me Lacoste, substituant Me Monamy, pour l'association " Réaliser l'accord Cité-Nature-Espace " et autres, et de Me Després pour la commune de Louveciennes

Par des mémoires en défense enregistrés les 29 avril 2022, 7 juillet 2022, et 10 mars 2023, la société immobilière et commerciale de Banville, représentée par Me Guinot et Me Gauthier (SCP Lacourte Raquin

Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Lacoste pour l'association " Agir pour le pays d'Eygurande ", de M.

Laforêt, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 décembre 2025. Le rapporteur, J-C. NIOLLETLa présidente, J. BONIFACJ La greffière, E.

Laforêt, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 décembre 2025. Le rapporteur, J-C. NIOLLETLa présidente, J. BONIFACJ La greffière, E.

Laforêt, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 décembre 2025. Le rapporteur, J-C. NIOLLETLa présidente, J. BONIFACJ La greffière, E.

Laforêt, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 décembre 2025. Le rapporteur, J-C. NIOLLETLa présidente, J. BONIFACJ La greffière, E.

Laforêt, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 décembre 2025. Le rapporteur, J-C. NIOLLETLa présidente, J. BONIFACJLa greffière, E.

Laforêt, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 décembre 2025. Le rapporteur, J-C. NIOLLETLa présidente, J. BONIFACJ La greffière, E.

Laborde, la commission a estimé, J... un avis du 23 mars 2015, que la responsabilité du centre hospitalier des Escartons de Briançon et du CHICAS était engagée et que ces établissements devaient indemniser

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me E Lacoste, substituant Me Monamy, représentant l'ADENIS et autres et Me Benoît Williot représentant la SEPE La Croix Florent.

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Lacoste, substituant Me Monamy, pour la commune de Villeneuve-les-Convers ainsi que celles de Me Rochard, substituant Me Guiheux, pour la SEPE

participation au cartel et donc pas de faute d'Hoffmann pour la période allant de 1988 à septembre 1994 ; - pour le surplus, il y a lieu de se référer aux rapports économiques rédigés par RBB Economics et Laborde