exercées, qui correspondent à son grade d'adjoint technique territorial titulaire, sont identiques à celles précédemment exercées, et n'ont pas eu d'effet sur son traitement de base, au demeurant légèrement

Il résulte de l’instruction que la vérification de comptabilité de l’activité d’avocate de Mme B... s’est déroulée sur une période légèrement inférieure à six mois, du 23 mai au 14 novembre 2017.

A... a été légèrement blessé.

d'incendies volontaires de biens privés et de destructions et dégradations de véhicules privés, détention de produits stupéfiants, cambriolages, vol en réunion sans violence et dégradation ou détérioration légère

En particulier, la marche est " correcte avec une légère boiterie du membre inférieur gauche " et elle n'a, en toute hypothèse, pas besoin d'un fauteuil roulant pour se déplacer.

prises sur les lieux en 1989 auxquelles se réfère le géomètre et qui sont jointes à son étude, puis que ce mur a reçu, à une date inconnue, en tout cas postérieure à l’année 1967, une construction légère

En quatrième et dernier lieu, s'agissant du désordre n° 8 relatif aux infiltrations dans le bureau 121, il résulte de l'instruction que cette infiltration se manifeste par de légères traces blanchâtres

immobilier en cause, bénéfice en tout état de cause sous-évalué dès lors que le prix des travaux projetés avait été lui-même surévalué ainsi qu'il a été dit et que le prix de vente projeté était légèrement

Si postérieurement à cette infraction, la loi prévoit l'application d'une peine plus légère, le délinquant doit en bénéficier ", dès lors que l'imposition sur la plus-value ne constitue pas une peine.

potentiel économique en lien avec l'activité agricole, compte tenu de sa localisation et de la vocation du secteur environnant, alors en outre que la parcelle ne supporte qu'une construction modulaire légère

lots prévus ; / c) Si le projet porte sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs, le nombre total d'emplacements et, s'il y a lieu, le nombre d'emplacements réservés à des habitations légères

détail et restauration nécessaires à l'activité de loisirs, les aménagements nécessaires au fonctionnement de terrains de campings ou de caravaning ainsi que ceux affectés à l'implantation d'habitations légères

Cette valeur a été légèrement réduite à la suite de la réponse aux observations du contribuable.

réalisation de projets sur des espaces déjà artificialisés et n'entrainent ainsi pas de réduction des espaces naturels, agricoles et forestiers ; d'autre part, les incohérences relevées, au demeurant légères

A que la clôture de la parcelle A 227, située de l'autre côté de la rue Saint-Martin (D 134), légèrement en hauteur par rapport à la voie publique et au trottoir, a été endommagée par les opérations de

lots prévus ; / c) Si le projet porte sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs, le nombre total d'emplacements et, s'il y a lieu, le nombre d'emplacements réservés à des habitations légères

10 octobre suivant et une imagerie par résonance magnétique réalisé le lendemain ont révélé la persistance de l’épanchement et de l’effet de masse, Enfin, un scanner du 14 octobre 2015 a montré une légère

B..., alors âgé de 62 ans, a été considéré consolidé à la date du 20 août 2018, avec une légère limitation de la rotation interne et de l’adduction de l’épaule droite, correspondant à un taux d’incapacité

A... a subi un préjudice esthétique permanent, qui a été évalué par l’expert à 1 sur une échelle de 7, du fait d’une légère modification de l’aspect de sa paroi abdominale en position debout.

lots prévus ; / c) Si le projet porte sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs, le nombre total d'emplacements et, s'il y a lieu, le nombre d'emplacements réservés à des habitations légères