CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

964 résultats pour « Anthony »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02934_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Anthony Duplan premier conseiller. Rendu public E mise à disposition au greffe, le 8 novembre 2022.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01586_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Chagnaud pour la société commerciale limousine et de Me Autef pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01680_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01691_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

La rapporteure, Marie-Pierre Beuve-Dupuy Le président, Laurent Pouget Le greffier, Anthony Fernandez La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01860_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01878_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Herlin pour la commune de Saint-Leu. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01882_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Herlin pour la commune de Saint-Leu. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02087_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Calderini, représentant M. et Mme B. Une note en délibéré présentée pour M. et Mme B a été enregistrée le 25 novembre 2024.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02178_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Darzacq, représentant la société Château Milord. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02338_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SCI MLM, qui avait son siège à Anglet, exerçait une activité de marchand de biens.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02340_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations Me Merlet-Bonnan pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02355_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

La présidente-assesseure, Marie-Pierre Beuve Dupuy Le président-rapporteur, Laurent Pouget Le greffier, Anthony Fernandez La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime en

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02398_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Rouget, substituant Me Bach, pour Mme Mussotte-Albagnac et de Me Safar, susbtituant la société d'avocats HMS Atlantique, pour la commune

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02447_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Karine Butéri, - les conclusions de Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02514_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02774_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02970_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03031_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Regaud représentant la société Vago, et de Me Simon, représentant la communauté de communes Médullienne.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03145_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Mme A, représentant le ministère de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00307_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Anthony Duplan, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 28 sur 49

← PrécédentSuivant →