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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04556_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Allan Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04599_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A a subi le 17 janvier 2014 au centre hospitalier de Bastia une arthrodèse métatarso-phalangienne du gros orteil droit.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04713_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Broissand, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04981_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03101_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Broc, représentant le CHU de Nice. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01262_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Gautron, rapporteur public, - les observations de Me Burtez-Doucede, avocat de M. Tommasini. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02537_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 19 novembre 2023 et 8 octobre 2024, la SARL Les Landes du Rosey, représentée par Me de Brossier et Me Gauthier
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02916_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Les documents médicaux produits par l'intéressée, notamment le rapport médical pour évacuation sanitaire établi le 7 septembre 2017 par un praticien du service d'hépato-gastro-entérologie de l'hôpital
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00825_20230216
16 février 2023
16 février 2023
D a produit un avis du 17 septembre 2018 d'une gastro-entérologue et hépatologue mentionnant qu'il est suivi pour une " hépatite virale B chronique à faible réplication virale puisque la dernière charge
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01319_20220808
8 août 2022
8 août 2022
GAUTHIER La République mande et ordonne au préfet des Yvelines en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01747_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
GAUTHIER La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02598_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Benibri, représentant la SARL La Testa.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02923_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Choulet, représentant M. E... et la MACSF. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02991_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Mazas, représentant Mme A, et de Me Bequain de Corninck, représentant le centre hospitalier de Narbonne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04005_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04346_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Ceccaldi substituant Me Donsimoni représentant les consorts D.... Considérant ce qui suit : 1. M. A... D... et ses fils, E... et C...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00550_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02797_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Trarieux-Lumiere, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01286_20240206
6 février 2024
6 février 2024
GAUTHIER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01844_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
GAUTHIER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officiellePage 28 sur 90
GAUTRY, Laure
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - DIT que les créanciers recouvreront leur droit de poursuite individuelle uniquement dans les conditions prévues par l'article L. 643-11 du Code de commerce - N° RG : 25/00242
11/05/2026
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GAUTRY, Léïla, Leslie, AYINA
15/04/2026
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JEROME GAUTRY - ELECTRICITE
10/08/2025
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MARINE GAUTRY ET SANDRINE ANGE NOTAIRES ASSOCIES
08/08/2025
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GAUTRY
25/07/2025
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