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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL02239_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
; / 2° Les travaux de création d'aérodromes de catégorie A ; / 3° Les travaux de création de canaux de navigation d'une longueur supérieure à 5 kilomètres, accessibles aux bateaux de plus de 1 500 tonnes
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00470_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
des troubles du sommeil (ICSD-3) définit par ailleurs la narcolepsie de type 1 par la présence d'une somnolence évoluant depuis plus de 3 mois, associée à : - soit la présence de cataplexies (perte du tonus
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00596_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par un arrêté du 16 octobre 2017, le préfet de la Charente a repoussé l'échéance de l'autorisation au 25 mars 2028, remise en état comprise, pour une capacité maximale de 700 000 tonnes par an.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00322_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
L’expert indique que, en réalisant le décapage sur une profondeur de 0,50 m, le volume total des terres à enlever représente 300 m3 environ, soit 520 tonnes, en tenant compte des zones contaminées sur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04407_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
M... ailleurs, il résulte de l’attestation du centre Tony Laine du 20 septembre 2022 que E...
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01442_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
l'état d'acidose métabolique sévère de G C à sa naissance, ce dernier est né en état de mort apparente, a dû subir une réanimation pendant cinq jours et a connu des troubles moteurs, soit une absence de tonus
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04708_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
et qu’à titre de mesure transitoire, les compagnies pétrolières ont obtenu que la valeur du fret entrant dans la valeur « CAF barème » soit déterminée forfaitairement sur une base de 102 dollars par tonne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00413_20240215
15 février 2024
15 février 2024
modificatif qui opère une réduction du nombre de panneaux solaires, fixé initialement à 36 920, permettant ces cultures dans les inter-rangs sur une surface d'environ 7 hectares, pour un rendement de 2 à 3 tonnes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03305_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
cause, il résulte de l'instruction que le projet en litige permettra d'alimenter en électricité l'équivalent de 5 300 foyers, soit près de 11 500 personnes et d'éviter le rejet de l'ordre de 11 000 tonnes
Source officielle1ère chambre
DCA_19PA00979_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
départementale des territoires de Seine-et-Marne mettrait en œuvre, avec le concours de la commune et aux frais de la société requérante, la procédure visant à la dépollution du terrain, présentant plusieurs tonnes
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02498_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Des tons naturels ont été choisis pour l'encadrement des poteaux de l'habillage. ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05470_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Toutefois, ce procédé EDN a été étudié par le pétitionnaire, puis écarté en l'absence de maturité technique d'un tel procédé, qui produirait par ailleurs une quantité importante d'effluents liquides (3 240 tonnes
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00114_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que, selon les déclarations de la société pétitionnaire, l'unité de méthanisation traitera 49 tonnes de matières par jour.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02991_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
l'année dernière ", et d'un certificat établi le 10 janvier 2014 par le pédiatre de l'intéressée qui évoque une narcolepsie avec cataplexie sous forme de " cataplexie quotidienne " et de " perte du tonus
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01153_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
exploitation couvrent ses coûts et dégagent un profit suffisant ; il ne saurait être reproché au syndicat d’avoir négocié un contrat favorable aux intérêts publics ; par ailleurs, le prix du traitement à la tonne
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01955_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Ce puisard a donné lieu à la mise en place, en fond de fouille, de sept tonnes de ballast, avec au-dessus un regard en béton de deux mètres cubes et un tampon grille ajouré destiné à recueillir et à infiltrer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01960_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Les tons choisis apparaissent plus neutres qu’initialement et la façade comprend une végétalisation sur 20 mètres linéaires.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00197_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Elles sont généralement crépies dans des tons plutôt clairs et les tuiles sont dans des couleurs allant du rouge au brune voir au gris ". 9.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02871_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sauf dans les cas de projets intégrés dans des ensembles cohérents qui feront l'objet d'études particulières, les couleurs apparentes devront être conformes aux tons en usage dans le centre-ville. ".
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03516_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
À cet égard, sur les 8 000 tonnes de marchandises échangées annuellement sur le marché de gros de Perpignan, halle aux carreaux et halle aux grossistes confondues, la société Expo Fruits a commercialisé
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