septembre 2023 par lequel le maire de Douvaine a délivré à la société Arilanne un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale en vue de la construction, après démolition des bâtiments

Ce niveau paraît toutefois similaire à celui du côté sud du bâtiment B1 situé à proximité immédiate, soit 1 667,21 mètres du nivellement général de la France.

Il prévoit la couverture en tuiles, un revêtement des façades revêtues d'un enduit beige ou gris clair pour les modératures et les balcons ainsi que des menuiseries grises.

construction de cinquante-quatre logements répartis en un bâtiment d'habitat collectif et de trois bâtiments d'habitat intermédiaire, sur un terrain sis 23, rue du Colombeau.

en zone agricole A2 dans laquelle sont admises sous conditions les bâtiments relevant des sous-destinations " exploitation agricole " et " logement " et les installations classées pour la protection de

Il résulte du jugement attaqué que les sociétés Les Ecosolidaires Gironde et GTM bâtiment Aquitaine ont été condamnées solidairement à verser à M.

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M. et Mme C A, propriétaires de la parcelle cadastrée section B n° 931 à Bénéjacq (Pyrénées-Atlantiques), ont demandé la délivrance d'un certificat d'urbanisme opérationnel concernant la réalisation sur

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avant la saisine de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites ; - l'absence de classement en espace boisé classé du parc de l'Amirauté est entaché d'une erreur de droit et

des bâtiments situés dans ce secteur.

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En ce qui concerne le classement de la parcelle AZ n°410 : 19.

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Si le bâtiment B situé au centre du tènement, entre les bâtiments A et C, prévoit une densité supérieure à celle du bâtiment A, cette seule circonstance, alors que le principe de densification entre le

Elle a présenté, le 4 août 2017, une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une maison individuelle avec garage, piscine et pool-house sur cette parcelle.

Elle soutient que : - le classement en zone naturelle des parcelles d’assiette du projet cadastrées section CI n° 765, , 841, 843 et 844 par le plan local d’urbanisme approuvé par la délibération du