Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry Teulière, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.

Dans un premier temps, le maire de Clermont-Ferrand a pris un arrêté de refus de permis de construire le 24 février 2023, au motif que la formalité de mise à disposition du public par voie électronique

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Vu : - le code des marchés publics ; - l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales relatif aux marchés publics de travaux ; - le code de justice

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Diémert, - les conclusions de M.

Il ressort des pièces du dossier que deux vues en coupe du terrain naturel et du terrain après travaux étaient jointes au dossier, une pour chaque bâtiment.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société mutuelle d'assurances des bâtiments et des travaux publics (SMABTP), la société anonyme (SA) SMA et la SA Logis Métropole ont

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport S N G, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

, de la circulation ou de la sécurité publique ".

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - les observations de Me Maamouri, représentant M.

Aux termes de l'article L. 7 du code de justice administrative : " Un membre de la juridiction, chargé des fonctions de rapporteur public, expose publiquement, et en toute indépendance, son opinion sur

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique.

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Clavier, substituant Me Maumont, pour M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B C, - les conclusions de M.

Aux termes de l’article 7 du règlement du PLUi applicable à la zone U : « Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public / Desserte / Pour

ou par quel concessionnaire de service public ces travaux doivent être exécutés () ". 7.

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bonicel, pour le SISPA " Vivre ensemble " ; Considérant ce qui suit : 1.