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juin 2011, qui les mettent sur le compte d’une déglutition primaire due à succion tardive du pouce déjà mentionnée sur un précédent compte rendu en date du 23 novembre 2005 ainsi que d’« une langue légèrement

d'opérations de terrassement menées sous la maîtrise d'ouvrage de ces derniers à partir du 27 mars 2009, à adosser un remblai de terre de 0,20 " mètre linéaire " contre le mur de la villa et à créer une pente légère

Concernant la deuxième grossesse de Mme H débutée en septembre 2007, il résulte de l'instruction que le RCP du 25 janvier 2006 alors en vigueur, mentionnait notamment " une légère diminution des capacités

modifications approuvées par le permis de construire modificatif du 19 mai 2021 portaient seulement sur la modification des débords de toitures et balcons, réduits respectivement à 60 et 50 cm, une légère

de construction en date du 1er mars 2006 et du 31 mai 2007, qu'une négociation a été menée auprès de cette dernière afin qu'elle diminue de 12 000 000 F CFP le montant du prix proposé, montant légèrement

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notamment les milieux silicicoles ", ayant pour " vocation de garantir la conservation des milieux ouverts et de protéger la biodiversité qu'ils abritent tout en permettant la construction de structures légères

Si le ministre fait valoir que le montant des deux dernières conventions de crédit est très légèrement supérieur au montant des aides qui n'avait alors pas été versé, il ne conteste pas sérieusement que

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diagnostiqués une fracture du col de la tête radiale associée à une petite fracture de la pointe de l’apophyse coronoïde sans complication neurologique, un traumatisme de la coiffe des rotateurs ayant légèrement

Ce constat, légèrement postérieur à la décision, confirme les lacunes graves et chroniques d'organisation imputées à l'association. 7.

que la société avait procédé, sans autorisation, à des modifications de l'état des lieux et avait diminué le nombre d'emplacements, aménagé un parking, abattu des arbres et installé des habitations légères

Toutefois s'il ressort des pièces du dossier qu'il présente une affection dépressive, dont les symptômes sont légèrement améliorés par le traitement à base de " Lormétazépam ", " Mirtazapine " et " Alprazolam

A ne présentait plus à cette date de " TSPT symptomatique massif, hormis une légère hypervigilance, des troubles du sommeil ponctuels et des conduites d'évitements limitées ".

un bassin de rétention des eaux pluviales présentant une capacité de 84 mètres cubes, laquelle a été calculée pour compenser les surfaces imperméabilisées par le projet et correspond à un volume légèrement

là encore sur une période de plus de 6 mois, sont justifiés pour " adénocarcinome rein droit avec complications neurologique et pariétale " ; - un taux de 10 %, correspondant à l'existence d'une légère