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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE00085_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
ressort pas des pièces du dossier qu'elle aurait validé sa première année de brevet de technicienne supérieure (BTS) " Tourisme " et son inscription à l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Beaujon
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02086_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D - et les observations de Me Beaudouin, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03331_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Catroux, - et les observations de Me Beaudouin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00071_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Boezec, représentant M. C A F et autres.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02676_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le terrain d'assiette du projet est compris dans la partie de ce site classé correspondant, pour l'essentiel, aux zones naturelles qui s'étendent depuis le pont de la Beaujoire au pont de Sucé-sur-Erdre
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02412_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
B, représenté par Me Beaubois, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 juin 2023 du tribunal administratif de la Guadeloupe ; 2°) de condamner La Poste à lui verser la somme de 150 000
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04304_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
requête enregistrée le 24 novembre 2021 et des mémoires enregistrés le 9 décembre 2022, le 29 mars 2023, le 30 mai 2023 et le 12 janvier 2024, la SARL Station-Service Raizet, représentée par Me Beaubois
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01053_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
A... qui était en détention au moment de la naissance de sa fille et a été éloigné du territoire français dès sa levée d’écrou, est séparé de la mère de l’enfant qui réside à Beauvoir (Manche) tandis qu
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
A l'occasion de cette intervention réalisée à l'hôpital Beaujon, une rupture massive du tendon supra-épineux a été constatée. 2. Estimant que sa prise en charge a été défaillante, M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04143_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
A fait valoir qu'il souffre d'un trouble anxio-dépressif lié notamment à un sevrage alcoolique et qu'il est suivi en pancréatologie à l'Hôpital Beaujon dans le cadre d'un traitement de suite d'une intervention
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00945_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
d’envisager une réhabilitation prothétique, ainsi qu’il résulte du certificat médical du 17 décembre 2024 établi par le chef du service de chirurgie maxillo-faciale et de stomatologie de l’hôpital Beaujon
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01958_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A..., représentés par la SELARL Beauvois - Picart - Bernard, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 2 mai 2023 ; 2°) d’annuler la décision implicite
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01908_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Beaudouin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00232_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Toutefois, ces dispositions, qui imposent un type de tuiles et une unité de style, n'interdisent pas l'utilisation de tuiles de type beauvoise huguenot flammées rustiques, dès lors qu'elles relèvent des
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01290_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Elle produit des certificats médicaux circonstanciés du professeur C, cheffe du service de médecine interne à l'hôpital Beaujon, indiquant qu'elle souffre d'un rétrécissement mitral rhumatismal, que cette
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01323_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 26 septembre 2023, Mme B A épouse C, représentée par Me Beaupoil, avocat, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01080_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
D, représenté par Me Bassette-Beaujour, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de la commune des Abymes au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02307_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport de présentation, que l'emplacement réservé AM n°9 correspond à la création d'un bassin de rétention des eaux pluviales au niveau du pont de la Beauronne
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02799_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'équipe des sports réalise tous les weekends des retransmissions de matchs (FC Nantes à la Beaujoire), et assure la couverture de clubs régionaux masculins et féminins moins médiatisés (HBCN, NLAH, Hermine
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01271_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Boezec, représentant Mme D et autre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 4