a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté n° 2020-01-94 du 23 janvier 2020 par lequel le préfet de l'Hérault a fixé la période d'ouverture annuelle maximale du camping " Beach

est un contrat administratif dès lors, d'une part, que la SAEM Event Made In France doit être considérée comme assurant l'organisation, pour le compte de la commune du Barcarès, du festival " Electro Beach

produit, d'une part, un contrat à durée indéterminée à temps partiel d'une durée de huit heures hebdomadaires conclu le 2 octobre 2020 pour occuper l'emploi de plongeur au sein de la société Sicilia Beach

Par des mémoires en défense, enregistrés le 19 septembre 2022 et le 16 août 2023, la commune de Gambsheim, représentée par Me Benech, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 500 euros

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baizet, - les conclusions de Mme Gougot, rapporteure publique, - et les observations de Me Schwing pour Mme B et de Me Beluch

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 mai 2025 et un mémoire enregistré le 10 août 2025, non communiqué, la société Idex Energies Antilles Guyane, représentée par Me Benech, demande

B, la société ICM fait valoir qu'elles sont issues d'un règlement de la SNC Fortuna Beach Hôtel, dont M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2022, l'association cultuelle des musulmans de Noisy-le-Sec (AMAN), représentée par Me Benech, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de

dès lors, d'une part, que la société anonyme d'économie mixte Event Made In France doit être considérée comme assurant l'organisation, pour le compte de la commune de Barcarès, du festival " Electro Beach

administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 14 mai 2019 par lequel le ministre de l'intérieur a révoqué ses agréments en qualité de membre du comité de direction et de directeur responsable du casino Palm Beach

intégré dans la société française de par sa maîtrise de la langue française, les liens familiaux et amicaux qu’il aurait développés et son investissement au sein du club Sand System Association - club de Beach

« Pizzichini », comme plongeur dans le restaurant « L’Evasion » de novembre 2022 à septembre 2023 inclus, et comme commis de cuisine en contrat à durée déterminée dans un autre restaurant, le « Long Beach

Par des mémoires enregistrés le 2 mars 2023 et le 15 mai 2023, le syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat, représenté par Me Benech, demande à la cour : 1°) de charger un agent public spécialisé

décembre 2023, aux abords des plages situées sur le territoire de la commune de Nouméa (zones Magenta, Sainte-Marie, Château-Royal, Anse-Vata, île aux Canards, îlot Maître, Baie des citrons et Kuendu Beach

l'ensemble des compétences visées à l'article 3 de l'arrêté susmentionné du 7 juillet 2006 et sur les " unités capitalisables " figurant à l'annexe II de cet arrêté pour la mention " volley-ball et beach-volley

son activité depuis le 1er février 2018 et, en troisième lieu, sur la circonstance qu'il avait utilisé une fausse carte de résident pour occuper un poste d'employé polyvalent au sein de la SAS Garden Beach

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Gougot, rapporteure publique, - et les observations de Me Samourcachian pour la SCI et de Me Beluch

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G H, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Benech, représentant Mme

Par un mémoire enregistré le 31 janvier 2022, la SELARL Fides, prise en la personne de Me Bertrand Corre, agissant ès qualités de liquidateur de Mme B C épouse A, représentée par Me Antoine Benech et Me

La société Events Party, qui exploite l’établissement « Cabana Beach », situé au 12, boulevard Sébastopol à Paris (75004), dispose d’une autorisation pour installer une terrasse fermée de 7,30 mètres de