CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

46 résultats pour « Boddaërt »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03204_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 9 juillet 2020 et le 13 août 2025, la société Spie Batignolles Ile-de-France, anciennement dénommée Spie SCGPM, représentée par Me Normand-Bodard et par Me

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03206_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 9 juillet 2020 et le 13 août 2025, la société Spie Batignolles Ile-de-France, anciennement dénommée Spie SCGPM, représentée par Me Normand-Bodard et par Me

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03207_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par trois mémoires en défense, enregistrés le 8 juillet 2020 et les 23 et 27 octobre 2025, la société Spie Batignolles Ile-de-France, anciennement dénommée Spie SCGPM, représentée par Me Normand-Bodard

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_19PA03231_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 10 juillet 2020 et le 13 août 2025, la société Spie Batignolles Ile-de-France, anciennement dénommée Spie SCGPM, représentée par Me Normand-Bodard et par Me

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01025_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 17 octobre 2022, la société Pingat XD, représentée par Me Boddaërt, conclut à la confirmation du jugement en ce qu'il l'a mise hors de cause et à la mise à la charge de Lille

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00735_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 août 2024, la SAS Biogaz du Valois, représentée par Me Bodart, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge solidaire des appelantes de la somme de

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent

Annonces BODACC176 résultats

Journal officiel
Créations

BODDAERT, Gary, Bertrand, Emile

SIREN 979521770Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

12/07/2026

Voir →

Radiations

BODDAERT, Sophie, Madeleine, Marie-Thérèse

SIREN 897658589Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BODDAERT INTERIEUR

SIREN 804854263Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

24/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Juliette FRANCHOIS-BODDAERT

SIREN 834371106Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

02/04/2026

Voir →

Créations

BODDAERT, Léona, Odette, Evelyne

SIREN 102930260Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

02/04/2026

Voir →