Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21VE03352_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
" de maintenir le caractère remarquable des secteurs nord et ouest de la commune " ainsi que la préservation " des espaces participant à la création de corridors écologiques ", notamment le bois de Cerisy
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01724_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
B..., représenté par Me Cekici, avocat, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’Essonne de lui délivrer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03563_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Il ressort de ces mêmes plans de masse que la totalité de ces arbres va être supprimée à l'exception du cerisier implanté à proximité de l'angle Sud-Est des limites séparatives du terrain.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02420_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Enfin, alors qu’il ne ressort pas des pièces du dossier que les deux cerisiers présents sur le terrain de cette opération présenteraient des caractéristiques rendant nécessaire leur préservation, il en
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01756_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Il comporte également un plan de repérage et des photographies prises depuis la rue de la cerisaie, pièce PC8, et une photographie de la maison en son état actuel, pièce PC7.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05447_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant les sociétés Tunzini et
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00274_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
D, est principalement composée d'un couvert végétal, avec de multiples arbres, tels que des noisetiers, chênes, framboisiers, pommiers et d'un cerisier.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00570_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le parc de Cerisou, autorisé mais pas encore construit est également mentionné et considéré, par conséquent, comme existant.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00327_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
d'implantation potentielle du parc éolien afin d'obtenir un panel représentatif des différentes ambiances sonores de la zone d'étude, à savoir trois au sud du projet aux lieux-dits Le Petit Bois Bruneau, Le Cerisier
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00701_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03219_20260212
12 février 2026
12 février 2026
termes d’encerclement dans des situations déjà sensibles pour Ambonville, la ferme de Froideau et la commune de Mirbel, les effets ne sont pas excessifs en termes d’encerclement pour les communes de Cerisières
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00502_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Comme il a été dit au point 52, la notice paysagère modifiée a fait état de l'alignement d'arbres le long de la route de Paris, de la haie de cerisiers et d'ifs située sur les parcelles AM 397 et 398 et
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00704_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
- le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths, représentant Me Beuzeboc, de Me Bonnet-Cerisier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
bouleaux, peupliers, ifs, d'un magnolia, d'une spirée, d'un saule pleureur, d'un mahonia, d'une pyracanthe, d'un érable, d'un cyprès et d'un viburnum par sept cépées, un magnolia, un arbre à caramel, un cerisier
Source officielle4ème chambre
DCA_18PA20476_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01369_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Les essences de l'espèce PRUNUS sont interdites (à l'exception du cerisier). / Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05459_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, de Me Maerten, substituant Me Griffiths, représentant Me Beuzeboc, de Me Dufresne, représentant la société Centrale des carrières et JLTP, de Me Bonnet-Cerisier
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00211_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
figurent dans l'analyse paysagère en première page de l'étude de chacun des 8 bourgs, contenant les différents indices à l'état initial, à l'état projeté avec le projet du Fourris, avec celui de la Cerisaie
Source officielle4ème chambre
DCA_17PA24180_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
- le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths, représentant Me Beuzeboc, de Me Bonnet-Cerisier
Source officielle4ème chambre
DCA_17PA24171_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths, représentant Me C, de Me Bonnet-Cerisier
Source officiellePage 3 sur 4