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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02663_20250213
13 février 2025
Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan Royal, le Hibou Petit-Duc, la Chevêche d'Athéna, la Chouette
3ème Chambre
DCA_20VE02396_20231019
19 octobre 2023
B après des conflits avec lui, a indiqué avoir été choqué par cette intrusion dans sa vie privée. M.
DCA_24NT01168_20250516
16 mai 2025
Ces faits sont attestés par un kinésithérapeute qui était présent au moment des faits et s'est dit profondément choqué par le comportement de la requérante.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02331_20251204
4 décembre 2025
santé et la sécurité des salariés pour les salariés dont le poste est supprimé dans le cadre de la réorganisation ; elle n’a eu aucune réaction face au certificat médical d’une salariée visiblement choquée
DCA_23NT01276_20241108
8 novembre 2024
, répondant à une demande de sa part, n'est, dans sa teneur et dans les termes employés, ni blessant ni brutal, ni contraire à l'exercice normal du pouvoir hiérarchique, l'agente en a été fortement choquée
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00615_20241002
2 octobre 2024
avec l'intéressé, ont été retranscrits dans un courriel de sa supérieure hiérarchique directe adressé au directeur interdépartemental des routes du Nord le lendemain, qui la décrit comme " agitée et choquée
DCA_25BX02333_20251204
6ème chambre
DCA_22NT01468_20230523
23 mai 2023
Toutefois, cette lettre se borne, tout d'abord, à faire état des réactions de parents d'élèves à l'issue de la séance pédagogique en litige en indiquant que les images présentées ont choqué des élèves.
DCA_22VE02044_20250515
15 mai 2025
la carte de soutien pour cette collègue, que le proviseur a interprétée comme le visant personnellement, la requérante ne conteste toutefois pas que plusieurs collègues et le proviseur se sont dits choqués
3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03398_20220404
4 avril 2022
Dejonghe a adressées à une autre employée, laquelle a été très choquée par la teneur des propos employés.
DCA_21NT02035_20230523
DCA_22LY02644_20240620
20 juin 2024
toujours pas de se prononcer sur la nécessité d'une demande de dérogation pour la destruction d'espèces protégés dans la mesure où le niveau de risque prend en compte le degré de patrimonialité de chaque
5ème chambre
DCA_24NT01677_20260324
24 mars 2026
L’engoulevent, espèce inscrite au sein de la directive n° 2009/147/CE du 30 novembre 2009 du parlement européen et du conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages et la chouette hulotte ont
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01794_20240103
3 janvier 2024
s'agit d'un site emblématique de ce territoire ; ce vice a nui à l'information du public, indépendamment de ce que l'étude d'impact mentionnerait ce territoire ; aucune référence n'est faite à la chouette
8ème chambre
DCA_22PA04414_20231020
20 octobre 2023
principalement par intermittence sur la période considérée, par contrats de missions temporaires d'intérim, avec la société Compass services, d'une durée d'un ou de quelques jours, il a déclaré être chômeur
DCA_22LY03487_20230330
30 mars 2023
réduction ou de suppression d'impacts, d'entraîner la destruction, l'altération ou la dégradation d'aires de repos et/ou de sites de reproduction d'espèces protégées, parmi lesquelles, notamment la chouette
2ème Chambre
DCA_22VE00770_20230516
16 mai 2023
Enfin, lors d'une réunion qui s'est déroulée le 25 juillet 2017 à " l'espace-temps-communication " (ETC), l'intéressé a récidivé en indiquant à des encadrants que : " Chouette, il va nous annoncer la mort
2ème chambre
DCA_21TL02763_20230606
6 juin 2023
Choqué, il a été pris en charge en fin de matinée pour une crise d'angoisse par les pompiers qui l'ont transporté au service d'urgence du centre hospitalier de où une psychologue clinicienne l'a reçu.
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00075_20241205
5 décembre 2024
le requérant indique qu'il a perdu tout lien, tant avec sa mère qu'avec sa compagne et ses trois enfants, et fait valoir qu'il suit des cours de français et est adhérent du mouvement national des chômeurs
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03903_20240411
11 avril 2024
rapaces en période de reproduction, un impact brut fort à très fort pour l'Autour des palombes, le Circaète Jean-le-Blanc, la Bondrée apivore, le Faucon hobereau, le Milan noir, l'Epervier d'Europe, la Chouette
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