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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_20TL22317_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il a ajouté que la conjonction d'un réglage non optimum et des alliages de clapets de fermeture en laiton et non en acier semblait être responsable de la défaillance, préconisant le remplacement de l'ensemble
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02136_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
obligation de conseil ; - à titre subsidiaire, sa part de responsabilité doit être réduite à de plus justes proportions ; s'agissant du litige portant sur les désordres affectant le ballon, les clapets
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04037_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 2 décembre 2022 et le 3 février 2023, la compagnie Allianz Iard, représentée par Me Clamens, conclut au rejet de la requête de la société Cari-Fayat et à ce
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL21856_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
C..., représenté par Me Clamens, conclut, dans le dernier état de ses écritures, aux mêmes fins que la société Béhi.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03696_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ces stages se déroulent sur la semaine du lundi au vendredi au sein du centre sportif départemental du Gard de Méjannes-le-Clapet et sont proposés avec pension complète comprenant l'hébergement et la restauration
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04543_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
d'une des personnes présentes à la réunion, qu'il tenait pour responsables de la dégradation de ses conditions de travail depuis le changement de majorité municipale intervenu au mois de juin 2020, en clamant
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00020_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il résulte de l'instruction que le maître d'œuvre reconnaît une certaine imprécision sur les limites des prestations entre les sociétés SPIE, FBI et CTB s'agissant des raccordements des clapets coupe-feu
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03099_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
trois moteurs et d'une platine, à des modifications de deux pyramides, à un rajout de cartouche coupe-feu, à un raccordement de climatisation existante, au rajout de deux cassettes et au déplacement de clapets
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03160_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
mansardé, elle n'apporte toutefois, au soutien de ses allégations, aucun élément probant de nature à remettre en cause l'évaluation faite par l'administration, qui s'est fondée sur la base de données CLAMEUR
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20126_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
d'annuler, d'une part, l'arrêté du 23 janvier 2019 par lequel le préfet de Tarn-et-Garonne a suspendu, pour une durée de deux mois, l'agrément l'autorisant à exploiter l'auto-école située rue Léon Cladel
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01489_20220816
16 août 2022
16 août 2022
tenu des résultats connus à certaines températures, d'extrapoler des résultats ne pouvant être expérimentés en réel, pour le projet de piles, à l'intervention sur le séchage de l'air ou la pose de clapets
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00146_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Les requérants produisent sur ce point l'attestation établie le 2 mars 2021 par un ancien collègue de l'intéressé, indiquant que celui-ci intervenait sur des matériaux amiantés tels des clapets coupe-feu
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01454_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 février 2025, la société Ineo MPLR, représentée par Me Clamens, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête société publique locale Arac ;
Source officielleJuge des référés
DCA_23NT02075_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce dalot est équipé, en amont de la digue, d’un clapet permettant de réguler le niveau des eaux du plan d’eau.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02502_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
. / Variante facultative avec les exigences minimales à respecter () le système de nettoyage ne pourra pas être de type hydroéjecteur, cloche à vide, clapet vanne.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02901_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
et aéraulique si les conditions contractuelles d'une occupation à 628 personnes de la notice de sécurité devaient être respectées, et enfin, des défauts de mise en œuvre concernant des absences de clapet
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03488_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
départementale D908 de se déverser dans un ruisseau situé à l'ouest du lotissement et d'un bassin de rétention servant d'exutoire aux eaux de ruissellement lesquelles se vident par le biais d'un système de clapet
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL24235_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Par un mémoire enregistré le 20 juillet 2021, la compagnie Groupama d'Oc, représentée par Me Clamens, conclut au rejet de la requête et demande de condamner tout succombant à lui verser la somme de 2 000
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL23119_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
administrative d'appel de Bordeaux, puis le 16 janvier 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, les sociétés Addenda et Génie Thermique Ventilation Sanitaire, représentées par Me Clamens
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21256_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
. / La position des trappes d'accès aux clapets coupe-feu ou aux vannes doit être reportée d'après les indications figurant sur les plans correspondants des corps d'état spécialisés. () " Aux termes de
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