contentieux de la CSPE, au volume extrêmement important des dossiers en cours de traitement, à la densité des pièces justificatives exigées par les juridictions et à la brièveté du délai en période estivale

contentieux de la CSPE, au volume extrêmement important des dossiers en cours de traitement, à la densité des pièces justificatives exigées par les juridictions et à la brièveté du délai en période estivale

contentieux de la CSPE, au volume extrêmement important des dossiers en cours de traitement, à la densité des pièces justificatives exigées par les juridictions et à la brièveté du délai en période estivale

contentieux de la CSPE, au volume extrêmement important des dossiers en cours de traitement, à la densité des pièces justificatives exigées par les juridictions et à la brièveté du délai en période estivale

contentieux de la CSPE, au volume extrêmement important des dossiers en cours de traitement, à la densité des pièces justificatives exigées par les juridictions et à la brièveté du délai en période estivale

contentieux de la CSPE, au volume extrêmement important des dossiers en cours de traitement, à la densité des pièces justificatives exigées par les juridictions et à la brièveté du délai en période estivale

contentieux de la CSPE, au volume extrêmement important des dossiers en cours de traitement, à la densité des pièces justificatives exigées par les juridictions et à la brièveté du délai en période estivale

contentieux de la CSPE, au volume extrêmement important des dossiers en cours de traitement, à la densité des pièces justificatives exigées par les juridictions et à la brièveté du délai en période estivale

répondant à l'exigence d'exécution loyale du jugement du 15 juillet 2020 dès lors qu'il avait clairement indiqué au consulat qu'étant indisponible avant le 15 mai 2021, il souhaitait voyager en période estivale

A ait entraîné pour lui un quelconque préjudice ; un bien de cette nature pouvait, en pleine saison estivale, être loué sans difficulté à des estivants ; le loyer exorbitant de 14 000 euros revendiqué

de la période de migration automnale en septembre et octobre 2016, incluant la recherche des gîtes estivaux à proximité de l'aire d'étude immédiate et rapprochée.

En ce qui concerne l'interruption à chaque période de vacances scolaires estivales des contrats de travail de Mme B : 7.

abords qui connaissent une importante affluence durant l'été, ainsi qu'à la nature des lieux, l'activité de vente ambulante sur ces plages présentait pour la circulation et l'ordre public en période estivale

que le niveau des réserves hydriques présentait un " rang 29 " du 1er juillet au 30 septembre 2017 sur ces deux mailles géographiques, alors que seuls les rangs 1 à 3 caractérisent une sécheresse estivale

de la période de migration automnale en septembre et octobre 2016, incluant la recherche des gîtes estivaux à proximité de l'aire d'étude immédiate et rapprochée.

substitution autorisées, soit 6,2 millions de m³ pour les seules unités de gestion de la Sèvre Niortaise (MP1), du Lambon (MP3) et de Mignon-Courance (MP7) et de fixer les volumes de prélèvements estivaux

substitution autorisées, soit 6,2 millions de m³ pour les seules unités de gestion de la Sèvre Niortaise (MP1), du Lambon (MP3) et de Mignon-Courance (MP7) et de fixer les volumes de prélèvements estivaux

En outre, il ressort des notes de service produites par la que le toit de la piscine ne peut être ouvert hors période estivale que très partiellement, et qu'en période estivale il reste fermé lors de