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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_24NT02491_20251125
25 novembre 2025
il ressort du plan des travaux et du programme de travaux joints à la demande de permis de construire que les stationnements projetés seront perméables et réalisés en « dalles plastique remplissage gazon
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00429_20260121
21 janvier 2026
de matériaux basaltiques, que le projet a un impact résiduel important, même après mise en œuvre des mesures de nature à supprimer ou réduire ses effets dommageables, d’une part, sur les pelouses et gazons
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00751_20251204
4 décembre 2025
dizaine de petits lotissements, différents équipements structurants, tels qu’un golf, un tennis, une piscine et des équipements hôteliers, dans un espace majoritairement boisé, entrecoupé d’espaces gazonnés
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00480_20251217
17 décembre 2025
Ce « city-parc » est conçu pour la pratique du basket, du football avec un gazon synthétique.
DCA_24BX00481_20251217
2ème Chambre
DCA_23NT02588_20250919
19 septembre 2025
local d'urbanisme : " ()/ Sur le terrains constructibles : - au moins 20 % de l'unité foncière doit rester perméable aux eaux pluviales par un traitement de sol favorisant les infiltrations naturelles (gazon
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00212_20220927
27 septembre 2022
" réfugiés de Palestine " se trouvant sur l'un des Etats ou des territoires relevant de son champ d'intervention géographique, à savoir le Liban, la Syrie, la Jordanie, la Cisjordanie et la bande de Gaza
DCA_23NC00981_20251106
6 novembre 2025
La commune de Rosheim, en qualité de maître d’ouvrage, a procédé en 2019 à des travaux de construction d’un club-house, d’un terrain de football en gazon synthétique, d’une piste de demi-fond et d’une
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01795_20230608
8 juin 2023
Dans ces conditions, en classant en zone naturelle de loisirs un vaste secteur situé au nord de la rue du pavé stratégique comprenant notamment des terrains de golf, de hockey sur gazon et de tennis et
DCA_22DA01132_20240705
5 juillet 2024
des dispositions précitées de l'article L. 101-2-1 du code de l'urbanisme, les terrains étant caractérisés par une compaction localement importante d'après l'étude et se présentant sous l'aspect d'un gazon
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00265_20250213
13 février 2025
A ces montants s'ajoutent une somme de 1 930,50 euros pour le remplacement des margelles fissurées de la piscine ainsi qu'une somme de 2 200 euros pour la reprise du gazon endommagé par les sondages de
DCA_21LY04101_20230221
21 février 2023
Il en va de même pour l'accès piétons, les escaliers dit paysagers qui ne comportent aucune cloison, le gazon sur dalle sans rajout de terre, les débords de toitures et les ouvrages de soutènement.
3ème chambre
DCA_22TL20296_20230221
Dans le cadre de cet événement, les organisateurs avaient également planifié une marche qui devait se dérouler à partir de 13 heures entre la ferme précitée et l'ancienne " zone vie ", dénommée GAZAD,
DCA_24BX00455_20260421
21 avril 2026
auraient été exposées pour les besoins de l’entreprise au bénéfice de prestataires extérieurs sans toutefois que cela soit démontré et enfin, des achats de motoculteurs, tronçonneuses et tondeuses à gazon
6ème chambre
DCA_19VE02320_20220523
23 mai 2022
Espaces libres de constructions et espaces verts et végétalisés (gazon, prairie, arbuste, etc) a) La superficie du terrain prise en compte pour le calcul des obligations de réalisation de surfaces d'espaces
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00446_20230406
6 avril 2023
Au cours de l'année 2013, la commune de Gondecourt a engagé des travaux de réaménagement de l'espace dénommé " place verte " en vue notamment de créer un amphithéâtre en gazon, une aire de jeux pour enfants
5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03207_20250911
11 septembre 2025
d'une haie végétale en limite est du terrain, haie constituée d'arbres de haute tige plantés sur un talus réutilisant les remblais issus de ce terrain, ainsi que des aménagements de prairie basse et de gazon
DCA_24TL02867_20250708
8 juillet 2025
E a été remblayée au-dessus du front de taille afin de leur permettre de disposer d'un terrain aplani permettant d'aménager un jardin d'agrément composé de terres, de végétation, de gazon et d'une piscine
DCA_23LY01154_20250130
30 janvier 2025
état de leur piscine dont ils justifient par la production de factures à hauteur d'un montant total de 4 448,40 euros, ainsi que le remboursement des frais de remplacement de fenêtres, de réfection du gazon
DCA_24PA00529_20260128
28 janvier 2026
à grand développement, environ 1,50 mètre pour les arbres à moyen développement, environ 1 mètre pour les arbres à petit développement, environ 0,50 mètre pour la végétation arbustive et les aires gazonnées
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