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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02485_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A B, représenté par la SELARL Cabinet Grégory Delhomme, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la requérante le versement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article L.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03020_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
A a suivi une formation au sein du CFA de Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine), en vue de l'obtention d'un certificat d'aptitude professionnelle de peintre.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03576_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 27 novembre 2020, la société à responsabilité limitée Alma Provence, représentée par la SELARL Grégory Kerkerian & Associés, présente des conclusions et moyens identiques
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02176_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
B... a rencontrées, lors de ses déclarations à l’OFPRA, quant à la conversion, dans le calendrier grégorien, des dates de naissance de la demandeuse de visa établies selon le calendrier perse et à l’absence
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA04197_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B, et de Me Gregory, avocat de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique. Une note en délibéré a été présentée pour M. B le 18 octobre 2022.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01120_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Mme B a finalement été prise en charge au centre hospitalier privé Saint-Grégoire de Rennes puis à la Pitié Salpêtrière où une nouvelle intervention a été réalisée le 30 mai 2012.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03386_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
E, à Victoria et Grégoire E, enfants de M. E, et à M. C et Mme F E, parents de M. E, et à M. A et Mme G, beaux-parents de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01597_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
B, âgé de 37 ans, a été victime d'un accident de scooter le 12 septembre 2012, et admis à l'hôpital René Grégoire de Montreuil, puis transféré dans la nuit du 12 au 13 septembre 2012 au centre hospitalier
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03621_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Les différences entre les calendriers persan et grégorien ne peuvent en effet expliquer les variations constatées sur les années de naissance des intéressés.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00602_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
relatif aux prestations de serrurerie et métallerie, d’un marché public ayant pour objet la construction du Grand Théâtre de Provence à Aix-en-Provence, sous maîtrise d’œuvre du cabinet d’architectes Gregotti
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01862_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Par un jugement n° 1701794 du 6 juin 2019, le tribunal administratif d'Amiens a condamné l'ONIAM à verser 260 323 euros à Mathieu D, 5 000 euros chacun à Céline et Grégory D et 1 000 euros à au titre
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01943_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
L D et Mme J D, représentés par Me Grégory Waysse, demandent à la cour : 1°) d'annuler ces jugements du 14 décembre 2021 et du 12 juillet 2022 du tribunal administratif d'Amiens ; 2°) d'annuler ces
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03688_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Nicolas et Grégoire A, ainsi qu'en atteste l'acte de création de cette société, établi le 27 novembre 1995, lequel précise, en son article 7, que chacun d'entre eux détient 50 % du capital social. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01457_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
que Mme B est atteinte d'une uropathie malformative rarissime et particulièrement sévère de type extrophie vésicale pour laquelle elle a subi, au cours de l'année 2018 au centre hospitalier André Grégoire
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03632_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
séduits par la beauté d'un morceau, le plaisir dégagé par une mélodie " et conciliant popularité des œuvres et diversité du répertoire comprenant " plus de 20 000 œuvres musicales " allant " du chant grégorien
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00729_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Il est, par ailleurs, constant que le calendrier en vigueur en Afghanistan diffère du calendrier grégorien tant en ce qui concerne son point de départ que le commencement de chaque année.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03992_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
indique avoir ressenti le 14 mars 2020 les premiers symptômes de la maladie à coronavirus 2019 (ou covid-19), a été hospitalisé à compter du 24 mars 2020 au centre hospitalier intercommunal André Grégoire
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Cekia, représentant la société 5-Cinq Architecture, Me d’Angela Gregory
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