CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA02504_20250314
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA02520_20250213
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - les observations de M.
DCA_23PA03111_20250213
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 février 2025.
DCA_24PA01507_20251020
20 octobre 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 octobre 2025.
DCA_24PA03019_20250314
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig, rapporteure ; - et les observations de Me Garcia, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA01566_20250213
DCA_24PA03251_20251218
18 décembre 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.
DCA_23PA03768_20250415
15 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Abbar, substituant Me Lerat,
DCA_23PA03818_20250314
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 14 mars 2025.
DCA_23PA00455_20250110
10 janvier 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour le 10 janvier 2025.
DCA_23PA00499_20241213
13 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA01476_20250110
9ème Chambre
DCA_24PA01641_20260130
30 janvier 2026
Quant à l’avoir obtenu sur les factures de la société Wenzhou Lehang : 13.
DCA_23PA01685_20250110
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Houillon, pour M. A.
DCA_24PA03299_20260312
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lellig, rapporteure ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Chareyre pour société
DCA_24PA04036_20260402
2 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lellig, rapporteure ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA00546_20241004
4 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lellig ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Salvator, représentant M. et
DCA_25PA01350_20260114
14 janvier 2026
Le rapport de Mme Lellig a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA01518_20250110
DCA_24PA00296_20250718
18 juillet 2025
Page 3 sur 18