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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_21PA02921_20230428

Admin. Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Mantz, - et les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02069_20250718

Admin. Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Mantz, - et les conclusions de Mme Saint-Macary, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02070_20250718

Admin. Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Mantz, - et les conclusions de Mme Saint-Macary, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA04001_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Mantz, - et les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04222_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_18PA02941_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Jorand pour la société Antea France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00563_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Mantz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01989_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Verté, représentant la société Air France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA04616_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Mantz, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. B A, ressortissant malien né le 17 novembre 1998, est entré en France le 27 août 2015, selon ses déclarations.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA02369_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Fischel, représentant la société Alyzia Orly Check. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03924_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA04321_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Mantz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00101_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Mantz, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03270_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

du manoir.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01231_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la commune d'Arnouville-lès-Mantes est rejetée.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02468_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

19 décembre 2019 par laquelle le conseil métropolitain de Rennes Métropole a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Rennes Métropole en ce qu'elle classe en zone NP le secteur du Manoir

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01932_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2021 par lequel le maire de Mantes-la-Jolie

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA05593_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Mantz, premier conseiller, - M. Doré, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juin 2022. La rapporteure, C. C L'assesseur le plus ancien, P.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01683_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique ; - et les observations de Me Verté, représentant la société Air France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA02388_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Verté, représentant la société Air France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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