Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02114_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02115_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02117_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02118_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02119_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02120_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02121_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02123_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03760_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Délibéré après l'audience du 10 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02869_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Délibéré après l'audience du 3 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, M. Moya, premier conseiller, Mme Soubié, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01571_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02380_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01672_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
A d'un forage, déclaré au titre du code minier et permettant d'accéder à la même source, ne peut justifier à elle seule que cette parcelle soit nécessairement incluse dans le périmètre sanitaire d'émergence
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01316_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01228_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Mine, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24466_20240227
27 février 2024
27 février 2024
de gains professionnels futurs sans que les sommes mises à sa charge n'excèdent 25 604,38 euros au titre des arrérages échus du 1er octobre 2016 au 20 octobre 2018 et 4 381,21 euros au titre de la minoration
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02433_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet présidente assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01127_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
absence de demande ; - la décision du 10 décembre 2018 est également entachée d'erreur de droit en ce que l'article 8.2 de la décision FILITL/SEM/D 2013-08 du 19 février 2013 ne prévoit qu'une minoration
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02116_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
autorisation environnementale relative à la création d'un parc éolien de huit aérogénérateurs et deux postes de livraison sur le territoire des communes de Rochonvillers, Escherange et Volmerange-les-Mines
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02860_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B..., qui exerce à titre individuel une activité libérale de médecin urgentiste à la clinique Saint-Michel à Prades (Pyrénées-Orientales), fait appel du jugement du 16 octobre 2023 par lequel le tribunal
Source officiellePage 3 sur 6
MINETTO, Nicolas, Michel, Christian
02/07/2026
Voir →
MINEO, Jean-Michel
17/02/2026
Voir →
MINETTE, Morgan Jmmy Eddy Michel
15/10/2024
Voir →
MINERVA DS 86, Serreau, Didier Michel Joël
18/01/2024
Voir →
ICM, MINET, Laurent Pierre Michel
24/10/2023
Voir →