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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02605_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
décembre 2013, une formation d'une durée de trois jours à la conduite en sécurité des chariots élévateurs, a obtenu, en novembre 2022, un certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) de nacelles
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01241_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A B, maître-nageur sauveteur titulaire du grade d'éducateur territorial employé au centre aqualudique d'Issoire, une sanction d'exclusion temporaire de fonctions d'une durée d'un an à compter du 12 juillet
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01884_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
(inférieur à 6 mètres par secondes), lorsque la température est supérieure à 8° à hauteur de nacelle et en l'absence de précipitation, cet asservissement devant faire l'objet d'un suivi dès la première
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02842_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Si l'intéressé fait valoir qu'il a obtenu un baccalauréat professionnel " Maintenance des équipements industriels " en 2007, suivi une première formation à la conduite de nacelle en mai 2012 puis une seconde
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le pétitionnaire a également prévu, comme indiqué précédemment pour les rapaces, de réduire l’attractivité des zones d’implantation des éoliennes, d’obturer les grilles d’aération des nacelles par une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00393_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Les éoliennes sont en outre équipées de dispositifs empêchant les oiseaux de se percher sur les nacelles ainsi que de signalisation lumineuse favorisant le contournement des migrateurs la nuit. 11.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01043_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le montant total de ces travaux s'est élevé, hors réfection des chéneaux, enlèvement des gravats déjà existants et fourniture d'une nacelle, à la somme de 14 123,03 euros hors taxes, soit 15 000 euros
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01966_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Le requérant a obtenu en 2010 un brevet d’éducateur sportif en natation et a été titulaire, cette même année, d’un contrat de travail comme maître-nageur sauveteur à la piscine de Gouex pour une durée
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00344_20240228
28 février 2024
28 février 2024
des travaux et constater les désordres ayant fait l'objet des réserves litigieuses lors de la réception, en particulier à l'occasion du constat d'huissier effectué le 23 mai 2012 au cours duquel une nacelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01017_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
2021, date de la décision attaquée, alternant entre des périodes d’ouverture partielle et d’arrêt complet de son activité, en raison, d’une part, de travaux de rénovation imposés par le Cercle des Nageurs
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02617_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Mme B a été recrutée en qualité de maître-nageur sauveteur par le Syndicat intercommunal du centre nautique Lyon, Saint-Fons, Vénissieux à compter du 1er juillet 2015 par des contrats à durée déterminée
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02689_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
établi en 2024, un certificat de réalisation d'une formation de chariots à conducteur porté en date du 9 février 2024 et une promesse d'embauche du 9 janvier 2024 en tant que cariste, conducteur de nacelle
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01034_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
constructeurs, à lui verser une somme de 272 451,17 euros TTC en réparation des préjudices subis du fait des désordres intervenus lors des travaux de réhabilitation et d'extension du groupe scolaire " La Nacelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02616_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A, a été recruté en qualité de maître-nageur sauveteur par le Syndicat intercommunal du centre nautique Lyon, Saint-Fons, Vénissieux à compter du 1er juillet 2018 par des contrats à durée déterminée régulièrement
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00646_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
éolienne, et d’autre part, un suivi d’activité des chiroptères en altitude, réalisé sur trois années consécutives, de la semaine 14 à la semaine 44, par des enregistrements automatiques, à hauteur de nacelle
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00877_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il ressort de l’étude du milieu naturel que des suivis environnementaux comportant deux volets sont prévus : un suivi d’activité à hauteur de nacelle pour évaluer la fréquentation des chauves-souris dans
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01194_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
A, éducateur des activités physiques et sportives, filière sportive de catégorie B, était maître-nageur au sein de la piscine municipale de la commune d'Avesnes-sur-Helpe.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03634_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
un risque intrinsèque d’atteinte à la sécurité publique ; - son projet n’implique aucune saturation des voies de navigation, dans l’anse de Pierrelongue ; - le motif tiré de la préservation des nageurs
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00837_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Il exerçait les fonctions de maître-nageur sauveteur et a demandé que sa rhino-sinusite soit reconnue comme imputable au service.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00066_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
le montant des travaux de reprise relatifs aux enduits extérieurs devrait également être limité à la façade sonnant creux sur une surface de 80 %, soit 85 944,61 euros ; - les coûts relatifs aux nacelles
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