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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01547_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
G... demande à être indemnisé des coûts afférents à l’acquisition d’une prothèse endosquelettique à microprocesseur intégré de type « Genium X3 » et d’une prothèse de secours de même type, à renouveler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03602_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Le 16 août 2011, elle a subi une nouvelle intervention consistant en la pose d'une prothèse totale du genou gauche. Cette intervention a été réalisée au centre hospitalier de Vesoul.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01988_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
En raison d'un processus infectieux au niveau des prothèses sphinctérienne et pénienne, M. B a subi, le 4 octobre 2016, une explantation partielle de ces prothèses.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02766_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Naïla Boukheloua, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01548_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par une demande du 27 avril 2015, il a sollicité la révision de sa pension pour la première infirmité pensionnée " séquelles de fractures de Dupuytren droite : prothèse totale de hanche gauche, boiterie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03096_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - et les observations de Me Pochard, représentant M. B.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01484_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B... étaient imputables pour moitié à cette infection nosocomiale et pour l’autre moitié, à la malposition de la prothèse.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01825_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 11 décembre 2017, à la clinique Médipôle Garonne de Toulouse (Haute-Garonne), une prothèse à l'épaule droite a été mise en place.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00725_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
A en première instance : 5. En premier lieu, M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03721_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
C a été pris en charge par l'hôpital Foch pour l'implantation d'une prothèse testiculaire dans la grande lèvre droite. Le 4 juin 2020, M.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA04088_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
E a fait l'objet d'examens qui ont mis en évidence le 18 novembre 2008 une mobilisation de la prothèse fémorale. Le 27 janvier 2009, une reprise chirurgicale de la prothèse fémorale de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00321_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Il résulte de l'instruction, en particulier des pièces versées en première instance, que M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00978_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
À la suite de gonalgies invalidantes, Mme A, alors âgée de 70 ans, a bénéficié le 5 septembre 2018 d'une pose de prothèse totale de genou gauche au centre hospitalier (CH) de Laon.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL21789_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
respiratoires la première fois le 26 janvier 2016.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01545_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
A a été victime, le 24 juin 2011, à la suite duquel une prothèse du genou a dû lui être implantée.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02743_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
et non impactée du cotyle prothétique.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02293_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Il a subi une première opération le 7 septembre 2012 destiné à remplacer la valve aortique déficiente par une valve aortique mécanique, avec un résultat fonctionnel satisfaisant.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03705_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
B par le germe propionibacterium acnes, lors de sa prise en charge par cet établissement en janvier 2018, dans les suites de laquelle, le processus infectieux se perpétuant, une première prothèse a été
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00619_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le 16 avril 2008, elle a été opérée pour une réduction de la luxation puis le 19 mai suivant pour une reprise de prothèse totale du genou remplacée par une prothèse totale à charnière rotatoire.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01809_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
En raison d’un descellement de cette prothèse, une réintervention avec pose d’une nouvelle prothèse a été réalisée le 29 décembre 2009.
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