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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01323_20250625
25 juin 2025
il résulte de l'instruction, notamment d'une analyse réalisée par le commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes à partir de l'outil de calcul d'intervisibilité électromagnétique Timor
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01697_20250611
11 juin 2025
Cette note contient en annexe l'analyse de l'incidence de l'intervisibilité électromagnétique réalisée grâce à un outil de calcul dédié dénommé " TIMOR ", dont il ressort que les trois aérogénérateurs,
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02116_20250731
31 juillet 2025
Le préfet de la Moselle produit à cet égard une étude technique du 14 octobre 2022, réalisée à partir de l'outil de calcul d'intervisibilité électromagnétique (TIMOR) par la brigade de la posture permanente
5ème Chambre
DCA_20PA03974_20221110
10 novembre 2022
somme totale étant ventilée sur les comptes fournisseurs des fournisseurs chinois Ever Fame Industrial Ltd, Shenzen Jiani Cheng Trade Co Ltd, Star Pointer Ltd, Shenzen Xixuxin Economic Trade Co Ltd, Time
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02226_20240321
21 mars 2024
Cette note comprend en annexe des coupes terrain d'intervisibilité électromagnétique des éoliennes avec le radar précité réalisées à partir de l'outil de calcul d'intervisibilité électromagnétique Timor
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01994_20250507
7 mai 2025
C se prévaut de la durée de sa présence en France et de ce qu'il a présenté un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein conclu à compter du 1er septembre 2021 avec la société Tacos Time en
DCA_22BX02740_20250213
13 février 2025
Cette note fait état de l'analyse de l'incidence de l'intervisibilité électromagnétique, réalisée grâce à un outil de calcul dédié dénommé " TIMOR ", pour les trois éoliennes du projet, dont il ressort
6ème chambre
DCA_21NT00308_20220531
31 mai 2022
Ce mémoire qui répondait aux observations présentées le 25 juin 2020 par la société, laquelle avait alors indiqué que " le dispositif PSA-TIME ", en litige, " avait été amélioré depuis le 5 mars 2018 "
DCA_22BX02888_20250213
Cette note fait état de l'analyse de l'incidence de l'intervisibilité électromagnétique, réalisée grâce à un outil de calcul dédié dénommé " TIMOR ", pour trois des cinq éoliennes du projet, représentatives
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01503_20251218
18 décembre 2025
société Asiexa Ltd, créée en 2009, a, au cours des années litigieuses, exercé une activité de vente à distance de montres haut de gamme, à partir d’un site internet hébergé en France, dénommé « Chic Time
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